Les éditeurs Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont assigné la filiale française de Google en justice pour contrefaçon, une assignation qui sera aussi adressée à la maison-mère. Il s'agit du dernier épisode la saga Google Books, dans laquelle les éditeurs reprochent à Google la numérisation sans autorisation de milliers d'ouvrages.

9 797, pour être précis, ceux dont les éditeurs étaient « sûrs » que Google les avait reproduits de manière sauvage. Ils réclament 9,8 millions d'euros de dommages et intérêts, soit 1 000 € par ouvrage. Aux États-Unis, Google Books a déjà subi un revers, son accord avec les éditeurs américains ayant été rejeté après une procédure de class-action. C'est le juge responsable de l'affaire qui a fourni la liste d'ouvrages aux éditeurs français, 4 302 pour Gallimard, 2 950 chez Flammarion et 2 545 du fond d'Albin Michel.

Même si Google s'estime « surpris » par cette assignation, il faut rappeler qu'il avait déjà été condamné pour contrefaçon en France pour des faits similaires en 2009 dans le cadre d'une procédure contre La Martinière et le Syndicat national de l'édition. Hachette, le numéro 2 mondial grand absent de ces affaires, a signé en novembre dernier un protocole d'accord avec Google ouvrant la voie à la numérisation des œuvres épuisées en langue française de l'éditeur.

[Avec AFP]