L'USPTO, l'Office américain des brevets, va réexaminer la validité des brevets 7,469,381 et 7,479,949 d'Apple. Ils portent tous deux sur la technologie tactile et sont utilisés dans de nombreuses procédures judiciaires en cours.

Le brevet 7,469,381 porte sur l'effet de butée en bout de liste. Plusieurs constructeurs ont trouvé des alternatives pour ne pas répliquer le comportement d'iOS quand l'utilisateur arrive à la fin d'une liste (lire : L'impact des brevets d'Apple sur Android en vidéo).

Le brevet 7,479,949, signé Steve Jobs et Scott Forstall, couvre quant à lui la reconnaissance d'un ou plusieurs doigts par un écran tactile capacitif multipoint et la manière dont cette action est calculée et traitée (lire : Un brevet signé Jobs barre la route à Android en Australie ?). Il ne serait pour ainsi dire pas possible de concevoir un appareil tactile moderne sans l'enfreindre.

Ces deux réexamens seront effectuées par l'USPTO de manière ex parte, cela signifie que les deux parties impliquées (les personnes ou les sociétés qui sont à l'origine de ces requêtes et qui restent anonymes d'un côté et Apple qui est incriminée de l'autre) ne sont pas entendues. L'Office américain va prendre seul sa décision. Les brevets d'Apple seront mis en regard d'autres brevets existants et publications pour s'assurer de leur validité.

Ces deux brevets avaient déjà survécu à de précédentes réexaminations ex parte tandis qu'une demande inter partes (en présence des deux parties) avait été rejetée par l'USPTO.