Lourdement condamné par le tribunal judiciaire de Paris, Spliiit ne s’avoue pas vaincu et décèle même quelques lueurs d'espoir dans les méandres du jugement. Rappelons que la start-up française, poursuivie par Apple, Netflix et Disney, a été condamnée à provisionner plus de 800 000 euros, dans l'attente d'un calcul précis du manque à gagner subi par ces différents services.
Spliiit lourdement condamnée : cette fois, l’addition ne se partage pas
La notion de « famille » a ses limites
Plusieurs points d’achoppement étaient au cœur de la décision de justice rendue la semaine dernière. Le premier, particulièrement défavorable au service de co-abonnement, remet les pendules à l'heure sur ce qu'est un foyer. Le tribunal a balayé toute ambiguïté en statuant que la notion de famille n’est pas extensible à l’infini. La justice a clarifié que ce terme ne saurait en aucun cas englober des personnes totalement étrangères les unes aux autres, dépourvues de tout lien affectif ou d’une communauté de vie.
Face à ce camouflet, la plateforme tente de voir le verre à moitié plein et s'accroche à une lecture plus indulgente du jugement. La direction fait en effet valoir que le tribunal s'est refusé à assimiler le simple partage de frais à une commercialisation illicite d'abonnements. Selon la grille de lecture de l'entreprise, la justice ne remettrait donc pas en cause l'existence même de son modèle économique ni le principe de la division des coûts. Le véritable nœud du problème résiderait uniquement dans le respect des conditions générales d’utilisation (CGU) édictées par chaque ayant droit.
Une zone grise de plus en plus étroite
C'est dans cet interstice que Spliiit espère continuer à opérer. Pour justifier de sa bonne foi et de l'existence de cette ligne grise, la société fait remarquer que les politiques inflexibles des géants de la SVOD ont elles-mêmes fini par évoluer. Elle souligne notamment que le partage de compte en dehors du domicile est désormais toléré techniquement par des acteurs comme Netflix (depuis le printemps 2023) ou Disney (depuis 2025), pour peu que l'abonné souscrive à des options payantes dédiées.
Aux yeux de Spliiit, ce glissement commercial prouverait que le partage d'abonnements a encore droit de cité, à condition de s'inscrire dans les clous fixés par les plateformes. Mais le problème de fond demeure : est-ce qu’une majorité de ces services le désirent vraiment ?
En attendant que la justice ne se prononce en appel, la plateforme a préféré jouer la carte de la prudence sur certains fronts en retirant de son catalogue les offres d’Apple. Les abonnements à Disney et Netflix, en revanche, restent pour le moment à l’affiche.
