Hadopi : gros budget, résultats modestes

Mickaël Bazoge |

Depuis sa création dans la douleur en 2009, la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet — alias Hadopi — se bat pour prouver une utilité qui déjà à l'époque n'avait rien d'évident. La principale mission de l'autorité est de prévenir la justice lorsqu'un internaute n'a pas suffisamment sécurisé sa connexion internet, permettant ainsi le partage d'œuvres protégées par le droit d'auteur sur les réseaux P2P.

Ce bilan annuel permet de souligner les coûts de la Haute Autorité. Sur un budget 2019 de 9,4 millions d'euros, les dépenses se sont montées à 8,4 millions d'euros, pour des recettes équivalentes. Celles-ci proviennent à quasiment 100% de subventions du ministère de la Culture. D'après Next INpact, en dix ans d'existence la Hadopi a coûté un total de 82 millions d'euros au contribuable. Depuis 2009, l'organisation a fait parvenir 12,7 millions d'avertissements aux internautes indélicats, dont 830 000 en 2019. Dans 70% des cas, aucune réitération des faits n'a été constaté après un premier avertissement.

En 2019, la Hadopi a traité plus de 9 millions de saisines provenant des ayants droits (contre 14 millions en 2018). 1 748 dossiers — les plus réfractaires — ont été transmis au procureur de la République par la Commission de protection des droits de l'autorité. « Depuis 2011, le montant total cumulé des amendes prononcées et portées à la connaissance de la Commission est de 87 000 €, dont près du tiers pour la seule année 2019 », explique la Hadopi dans son rapport. En termes de rendement, ce n'est pas terrible (il faut savoir que la contravention maximum s'élève à 1 500 €).

Des saisines, demandes d'identification et identifications d'IP en baisse continue depuis 2017, en raison de l'émergence d'une offre légale attractive.

La mission de la Hadopi parait aujourd'hui presque désuète, à l'heure de l'IPTV et des formules légales de streaming et d'accès à des contenus vidéo comme musicaux. En mai, une décision du Conseil constitutionnel demandait au législateur de fixer les règles pour garantir l'exercice des libertés publiques dans sa réponse à une question prioritaire de constitutionnalité qui intéressait les opposants à la Hadopi (lire : Ce n'est pas le grand soir pour les opposants à la Hadopi).

Au delà des résultats sonnants et trébuchants très modestes de son versant sécuritaire et de son rôle de gendarme, la Hadopi exerce également une activité d'études, d'analyses et de sensibilisation au marché de la consommation de contenus en ligne qui mériterait sans doute un peu plus de publicité. Denis Rapone, le président de l'organisation, se félicite du renforcement des moyens d'action pour lutter contre le piratage évoqués durant la discussion sur la loi relative à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique. Le texte vise aussi à créer un nouveau régulateur issu de la fusion entre le CSA (audiovisuel) et la Hadopi, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.


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avatar YetOneOtherGit | 

@Nesus

Sur l’analyse du rôle des offres l’égales nous sommes bien évidemment d’accord, mais ton propos fait table rase de l’impact réel qu’on eu les luttes contre le piratage sur sa démocratisation de masse.

Mais bon comme cela semble être une de tes activité de contribuer au vol et d’être un receleur... difficile de te convaincre 🤢

avatar Nesus | 

@YetOneOtherGit

Et à aucun moment vous vous êtes dits : mais au lieu de financer un organisme qui sert à rien et qui n’a aucune fonction est ce que ça n’aurait pas été plus sage de financer la culture et son accessibilité ?
Vous offriez combien de livre avec tous l’argent qu’hadopi a pris ?
Mais bon si vous voulez voir de la pédagogie où il n’y en a pas eu c’est votre droit. Moi, aussi à votre place, face à se gâchis, j’aurais envie de ma raccrocher à une chimère.

avatar YetOneOtherGit | 

@Nesus

En tant que thuriféraire du piratage tu prêches pour ta paroisse.

Le grand échec d’hadopi est que les receleurs du piratage ne croupissent pas en prison.

avatar gwen | 

@YetOneOtherGit

Rapport de la Sacem et Cie. Laisse moi rire, bien sûr que ces rapport vont dans le sens qui les arrangent. Cet organisme est une mafia ne s’occupant que de la rémunération de ses employés.

avatar Bigdidou | 

@r e m y

“C'est peut-être là qu'il faut chercher l'efficacité d'Hadopi, et dans le fait qu'ils n'aient eu à prononcer que pour 87000 Eur d'amende !”

Sauf que ça peut être aussi le signe de leur totale incapacité à attraper les méchants ados pirates à qui les parents préfèrent payer un VPN (en plus de Netflix et Spotify et d’un truc de Manga), au cas où. Comme on laisse traîner des préservatifs. Au cas où.

Le premier avertissement servent juste à rappeler qu’il ne faut pas oublier de le connecter..

Bref.

avatar r e m y | 

@Bigdidou

Bien sûr... mais se limiter à considérer que ne facturer que 87000 Eur d'amende est un échec ne me satisfait pas. Car avec les mêmes données on peut tout aussi bien considérer que c'est un superbe succès, le piratage étant réduit à néant.

avatar Bigdidou | 

@r e m y

Absolument, ça ne permet de trancher ni d’un côté, ni de l’autre.

avatar YetOneOtherGit | 

@r e m y

C’est exactement ça, quelque soit l’opinion que l’on puisse avoir sur les missions de cette structure, je ne crois pas qu’elle est eu un impact nul sur les pratiques de piratage.

avatar Bigdidou | 

@YetOneOtherGit

‘je ne crois pas qu’elle est eu un impact nul sur les pratiques de piratage.’

Lorsque la cours des comptes s’y est intéressée, elle s’est montrée pour le moins dubitative...

avatar YetOneOtherGit | 

@Bigdidou

"Lorsque la cours des comptes s’y est intéressée, elle s’est montrée pour le moins dubitative..."

Je n’ai dit qu’elle avait un fort impact, mais qu’elle n’avait pas eu un impact nul 😉

Pour moi nous sommes face à une loi et une structure ayant avant tout une portée symbolique et je crois comme certains qu’elle a porté un relatif coup d’arrêt à la démocratisation galopante du piratage.

Après les offres en abonnement pour la musique et les vidéo ont certainement plus contribué à ringardiser le piratage.

avatar lmouillart | 

Vous êtes taquin, je trouve que c'est tout à fait en ligne avec ce que l'on peut espérer des initiatives de l'administration : cloud souverain, stop-covid, plan info, ...

avatar fousfous | 

En attendant grâce à Apple on peut pas pirater sur iOS, la solution aurait été tellement plus simple que de s'emmerder avec la Hadopi...

avatar r e m y | 

@fousfous

Aucun utilisateur d'iOS n'a de mp3 ou mp4 piraté sur son iPhone ou iPad???

avatar fousfous | 

@r e m y

Tu ne peux pas directement à partir de l'iPhone.
Si les ordinateurs ne pouvaient pas télécharger n'importe où on aurait jamais eu les problèmes de piratage.
On voit bien sur android les problèmes de piratage qu'on a faire face les devs qui font des apps payantes (ceux qui font du streaming ou qui demande de s'identifier n'ont pas ce problème c'est pour ça qu'ils s'en foutent).

avatar r e m y | 

@fousfous

Depuis Safari sur iOS tu accèdes aux mêmes sites que sur Mac et tu peux télécharger les films ou musiques, non?
Apple a mis un contrôle d'accès sur iOS bloquant certains sites ?

avatar fousfous | 

@r e m y

Pour qu'une musique arrive sur ton iPhone il faut soit passer par le store, soit passer par iTunes.
Donc un iPhone seul ne peut pas pirater de la musique. Mais évidement Apple ne pouvait pas faire ça sur le Mac comme le mal était déjà fait.

avatar marenostrum | 

je pense qu'on peut le faire avec une app autre que Musique. VLC le permet par ex, dans mon Disque externe je peux télécharger une video mp4 (ou autre) ou mp3, sur un autre serveur c'est possible parce que rien change techniquement.

avatar fousfous | 

@marenostrum

Au pire un changement des règles de l'app store et le problème est réglé.
C'est vraiment l'avantage du modèle d'iOS, c'est que c'est facile de faire appliquer les lois. Y en a en Europe et aux USA qui n'ont pas l'air d'avoir compris ça justement...

avatar r e m y | 

@fousfous

Il suffit de télécharger le fichier depuis Safari sur l'iPhone ou l'iPad!

avatar marenostrum | 

le fichier mp3 on peut pas l'ouvrir ou le stocker. même si je me souviens que j'avais téléchargé depuis le debout mais mon iPhone était jailbreaké et je sais plus maintenant si j'avais installer une app particulière ou pas.

avatar Bigdidou | 

@fousfous

“Si les ordinateurs ne pouvaient pas télécharger n'importe où on aurait jamais eu les problèmes de piratage.”

Bref, si Internet n’existait pas...

avatar s1n3d | 

@fousfous

Dans l’application raccourcis éditée par Apple, on peut trouver des scripts permettant de télécharger la musique sur Deezer.

Depuis un iPhone ou un iPad, on peut accéder à son NAS sur lequel on peut télécharger des films, des musiques etc... qu’on pourra écouter/regarder plus tard sans besoin de passer par iTunes.

J’ai même trouvé un site qui peut télécharger des torrent et tu récupères le fichier, tout de passe dans un navigateur web... donc possible depuis iOS.

Il existe bien des solutions (sur je ne cautionne pas forcément) pour télécharger depuis son iPhone et son iPad.

avatar marenostrum | 

ça ne l'empêche pas sur l'ordinateur. la solution est l'internet limité, ce que veulent appliquer maintenant.

avatar gwen | 

@fousfous

Si justement iOS protège de l’Hadopi puisqu’il est possible de tout pirater sauf en peer to peer.

avatar fte | 

@fousfous

Merci Apple, Grand Gardien de la Moralité.

avatar pocketjpaul | 

@fte

Je suis sûr qu’en vrai @fousfous est un troll. Ou qu’il a 12 ans. Ou les deux. C’est pas possible de défendre corps et âme des systèmes proches de la dictature de manière aussi naïve.

Je veux dire, j’ai bien lu hein ? Je sur-interprète pas en traduisant que si les appareils de toute la planète entière étaient contrôlés par Apple et soumis à son règlement, on aurait moins de problèmes de piratage ?

Eh, remarque c’est pas con, si Apple s’octroyait le droit (suffit de mettre à jour le règlement) d’accéder à ce que peuvent taper ou dire tous ses utilisateurs, on pourrait éviter tous les attentats terroristes de la planète et restaurer la paix et la sécurité dans le monde entier.

Bien évidement, Apple oblige, qu’on se rassure, elle n’utiliserai de toutes façons pas ces données pour faire de la publicité 👌

avatar Bigdidou | 

Le problème, c’est tout de même une institution publique financée par tous, au service d’intérêts ciblés particuliers.

En plus du marché des VPN, effectivement.

avatar pagaupa | 

@Bigdidou

Si seulement cela ne concernait qu’Hadopi...
On peut aussi parler de l’investissement de l’état dans la lutte contre la copie dans le luxe...

avatar MacGruber | 

... en vue de la création de :  « l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. »

Dit l’ARCAN...🧐
Ça fait déjà flipper comme nom... 🤔👎🏽

avatar Thms | 

J’adore, en France on « se félicite des moyens donnés à... », mais on se félicite pas des résultats 😂
De combien de % les téléchargements illégaux ont diminué ? Combien ça a fait gagner aux distributeurs, artistes etc. ? Est-ce significatif ?

Les contribuables demandent pas grand chose, juste des objectifs clairs, quantifiables, vérifiables. La base quoi

avatar YetOneOtherGit | 

@Thms

"De combien de % les téléchargements illégaux ont diminué ? Combien ça a fait gagner aux distributeurs, artistes etc. ? Est-ce significatif ?"

Le piratage n’est plus ce qu’il était en terme de croissance et de démocratisation lors de la création de l’hadopi c’est indéniable.

Après faire la part des choses entre l’impact de la loi et la montée en puissance des offres légales sur abonnement est quasiment impossible.

De mémoire, mais il faudrait vérifier, il me semble qu’en comparaison avec des pays occidentaux n’ayant pas de tels dispositifs il y a eu un impact spécifique à la France sur les premieres années 😎

avatar Thms | 

@YetOneOtherGit

Alors si « faire la part des chose [...] est quasi-impossible », c’est qu’il y a un problème.

Lorsqu’on développe un outil pour atteindre un objectif, si cet objectif est impossible à vérifier, on ne sait pas où on va, on ne sait pas ce qu’on fait.
C’est la base, le niveau zéro de la conduite d’un projet.

avatar YetOneOtherGit | 

@Thms

"C’est la base, le niveau zéro de la conduite d’un projet."

D’un point de vue théorique : oui.

D’un point de vue pratique les cas où une mesure réelle et pertinente est on ne peut plus flou et discutable sont légion.

Et les cas où l’on croit faire une mesure rationnelle mais qui est en fait fausse, biaisée, douteuse... sont aussi légion.

The cake and the kpi are a lie 😃

avatar Yellowg | 

Sinon les 90 M€ ils auraient pu les investir pour faire une chronologie des médias qui tienne la route en France, ça aurait évité beaaaaaaaucoup de piratage...

avatar YetOneOtherGit | 

@Yellowg

"Sinon les 90 M€ ils auraient pu les investir pour faire une chronologie des médias qui tienne la route en France"

tu crois que la repenser la chronologie des médias est une question d’investissement financier ? 😳

La chronologie des médias est un équilibre entre les intérêts des divers diffuseurs et bailleurs de fonds de la production de contenus.

Et c’est très loin d’être aussi simple que tes désires 😎

avatar alan1bangkok | 

c'est marrant
Hadopi en prends plein la gueule
Ceux qui s'adonnent au piratage donc au vol .... rien
à ce train là les auteurs qui se font piquer leurs œuvres vont aussi bientôt être des responsables
pitoyable

avatar Nesus | 

@alan1bangkok

Il ne faut pas tout confondre. Nous avons vécu sous un système où les majore faisait la pluie et le beau temps. Où les auteurs touchaient une infime partie du prix de vente et où les prix de ventes étaient scandaleusement élevés. Seule une partie de la population avait le droit à accéder à la culture. Ce temps est fini (en grande partie) et ce n’est pas l’argent jeté par la fenêtre pour financer hadopi qui a aidé.

Aujourd’hui, avec 50€/an vous pouvez avoir accès à plus de livres que vous ne pourrez en lire. Avec 4€ par mois, vous pouvez avoir la meilleure cinémathèque du monde et acquérir une vraie culture de cinéphile. Avec 10€ par mois, vous pouvez lire des tonnes de bandes dessinés. Bref, la culture est devenue accessible et je suis très heureux de la payer. Et tout ceux qui nous disaient que c’était impossible, peuvent continuer à manger leur moignons.

avatar alan1bangkok | 

@Nesus

il n'en demeure pas moins vrai que le piratage continue activé par un humain qui se fiche de voler les auteurs
le responsable de ce vol est le pirate lui même, pas Hadopi

avatar gwen | 

@alan1bangkok

Se rendre compte de l’inutilité de l’Hadopi ne veut pas dire que l’on cautionne le piratage.

Je me rend compte que depuis que j’ai Netflix et iTunes Store je regarde encore plus de séries qu’il y a 20 ans. Surtout j’achète plus de films sur iTunes. Avant j’achetais des DVD. C’était cher et peu pratique.

Quand je piratais, c’était sur VHS des œuvres que je ne pouvais pas acheter légalement (dessin animés en VO non disponible sur le marché français). Voir des films loués et dupliqués a la chaîne avec les copains. J’avais 15 ans.

Hadopi n’a rien changé dans mes pratiques qui ont toujours été d’aller au plus simple. Avant c’était la Fnac maintenant quand je veut un film je vais chez iTunes ou Netflix. Pour la musique, c’est iTunes ou Spotify. Grâce à Amazon j’ai même la possibilité d’acheter des vinyles et d’avoir les MP3 immédiatement. Même pas besoin de riper le disque. C’est simple, légale et évite de se poser des questions pouvant amené à être un pirate en quelques clics.

L’offre et la pratique à mon avis ont eu plus d’impacts sur le piratage que ce gouffre financier. Mais encore une fois, on peut faire dire ce que l’on veut aux chiffres. C’est sûr que si le piratage a baissé depuis la création de l’Hadopi et que l’on ne regarde pas l’évolution du marché il est facile d’en déduire des données arrangeantes.

C’est comme dire que la mortalité a baissé depuis le passage à 80kmh sans tenir compte que cette année la france a été confinée durant deux mois. Ce serait à la fois vrais et mensongé.

avatar alan1bangkok | 

@gwen

juste un chiffre dans un domaine qui eet le mien
le livre" j'ai du réver trop fort" de Michel Bussi téléchargé 14549 fois sur un seul site pirate
je te laisse méditer .

avatar gwen | 

@alan1bangkok

Ce chiffre ne me donne aucune information. Comment arrives tu a l’obtenir et quel sont tes ventes réels.

Ensuite, ne fait pas de ton cas une généralité.

avatar alan1bangkok | 

@gwen

trop facile
le chiffre esr bien reel pour un seul site
imgine sur plusieurs..
Si tu était l'auteur du roman , je pense que t'apprécierai pas
Les responsables sont bien ceux qui piratent
Après je ne dis pas que tu cautionne , c'est juste un exemple

avatar gwen | 

@alan1bangkok

Tu ne réponds pas aux questions. Car si tu as 10 livres de vendu et 15 000 de piraté il y a un soucis en effet. Si c’est l’inverse ça me semble plus réaliste.

Je travail dans le milieu de l’éditions. Je sait très bien de quoi tu parles. Je fais régulièrement supprimer des téléchargements illégaux en faisant une veille de ces foutus sites qui offre trop facilement du contenu d’auteurs illégalement.

Mais l’Hadopi ne s’occupe pas d’édition. Juste des films, (et encore ils ne surveille que les blockbuster), et de la musique.

Créer une vrais offre simple, légal et disponible chez tous les revendeurs du marché aurait étais plus porteur que cette fausse répression qui coûte une fortune.

Je pense sincèrement que si la culture était accessible partout et de manière simple les gens pirateraient peu.

avatar alan1bangkok | 

@gwen

on ne refera pas le monde
personnellement je ne pirate pas
pour le reste chacun ses avis , son attitude

avatar gwen | 

@alan1bangkok

Même si personnellement je ne me sent pas l’âme d’un pirate je comprends que certaines personnes puisse pratiquer ce genre de chose sans se sentir coupable. Si l’offre était plus adaptée ce serait tellement plus simple.

avatar fte | 

@alan1bangkok

"le chiffre esr bien reel pour un seul site
imgine sur plusieurs..
Si tu était l'auteur du roman , je pense que t'apprécierai pas "

C’est évident. Le chiffre est réel et l’auteur a toutes les raisons de ne pas apprécier.

Cependant ce chiffre n’est aucunement représentatif des ventes perdues. Combien auraient acheté le livre s’ils ne l’avaient pas téléchargé ? Tous ? 50% ? 10% ?

Ces téléchargements ont également peut-être participé à faire parler du livre et de son auteur. C’est une forme de publicité, de buzz, gratuite. Cependant ceci aussi est difficile à évaluer, chiffrer, estimer les ventes du livre influencées.

Dans ma famille les livres circulent. Un livre est lu par 3, 5 ou 10 personnes. Ventes perdues ? Certainement.

À quand des services de "streaming" de livres comme Kindle Unlimited, ou le simple fait de télécharger un livre rémunére son auteur ? Je crois que ça a été déclaré illégal en France. Du coup... "streaming" alternatif. Il y a une demande. Il n’y a pas d’offre légale. Conclusion ?

En Suisse, il existe un principe général quant aux médias. Si la population a recours à des solutions de téléchargement "douteuses", la balle est dans le camp de l’offre légale pour s’adapter à la demande et de la satisfaire. Ainsi télécharger de la musique n’a jamais été illégal. Le streaming "officiel" devenu facile et au tarif correct a remplacé pour grande part le téléchargement alternatif. C’est un principe qui s’est révélé bon pour les clients et bon pour les acteurs capables d’évolution et d’adaptation à la demande. Parfait ? Évidemment pas. Mais plutôt bon je pense.

avatar alan1bangkok | 

@fte

on fera pas une thèse
personnellement je ne pirate pas
et ça me va très bien comme ça.

avatar fte | 

@alan1bangkok

"on fera pas une thèse
personnellement je ne pirate pas
et ça me va très bien comme ça."

Aucun problème, chacun sa voie.

Mais télécharger "alternatif" n’est pas nécessairement une mauvaise chose.

Ne pas télécharger n’est pas non plus nécessairement une bonne chose.

Je ne suis pas sûr qu’une thèse suffirait à détailler cette question dans sa complexité.

avatar Steve Molle | 

@alan1bangkok

Ça ne pirate pas mais ça fait des gros pourvus à Castaner.....

Cherchez l’erreur

avatar alan1bangkok | 

@Steve Molle

comprends pas ce que tu veux dire
Je ne suis pas français et demeure provisoirement sur le sol du bon peuple de France en attendant de pouvoir retourner en Asie
pour le reste je m'en fout
je paie ce que j'achète ou loue
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