La Cnil s’inquiète de l’extension du passe sanitaire

Anthony Nelzin-Santos |

Après deux avis circonspects mais prudents, la Cnil renâcle plus franchement maintenant que le gouvernement veut étendre la portée du « passe sanitaire ». Alors que le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire est examiné en urgence à l’Assemblée nationale, l’autorité gardienne des libertés individuelles invite la représentation nationale « à s’interroger de façon précise sur les lieux où le passe sanitaire s’avère réellement nécessaire ».

Image Adam Nieścioruk (Unsplash).

En mai, la Cnil tolérait un passe sanitaire « limité aux évènements impliquant de grands rassemblements de personnes », excluant qu’il puisse concerner les « activités de la vie courante ». En juin, l’autorité administrative indépendante craignait que le passe sanitaire soit demandé aux salariés des lieux concernés par les mesures gouvernementales.

En juillet, la Cnil doit avouer son impuissance, puisque le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire ignore ses deux avis. L’autorité déplore que le gouvernement ne l’ait pas consulté, ce qui n’était certes pas obligatoire, et décide « par transparence » de publier la transcription de l’audition de sa présidente devant la Commission des lois du Sénat.

Marie-Laure Denis explique que « l’extension proposée du passe sanitaire dépasse l’enjeu sanitaire ». Comme nous le faisions au début de la pandémie, la présidente de la Cnil craint l’effet de cliquet. « Le volontariat pourrait devenir une obligation après une seconde vague épidémique », disions-nous, « des mesures de contrôle individuel pourraient être ajoutées à l’occasion d’un deuxième confinement ».

Chaque « vague » épidémique a été l’occasion d’un nouveau coup de cliquet. La Cnil interroge aujourd’hui « la frontière entre ce qui relève de la responsabilité individuelle et ce qui relève du contrôle social. » Marie-Laure Denis pointe les dangers de la confusion :

Il y a un risque certain d’accoutumance à de tels dispositifs de contrôle numérique, de banalisation de gestes attentatoires à la vie privée, de glissement, à l’avenir et potentiellement pour d’autres considérations que la seule protection de la santé publique ici recherchée dans un contexte exceptionnel, vers une société où de tels contrôles seraient la norme et non l’exception.

Il me semble donc important d’alerter sur le risque de créer un phénomène d’accoutumance préjudiciable qui pourrait conduire, demain dans un tout autre contexte sanitaire, à justifier qu’on ait recours à un dispositif de contrôle numérique analogue pour contrer toute épidémie particulièrement contagieuse. À partir de combien de morts devra-t-on se poser la question de franchir le pas alors que la tolérance de la société au risque diminue ? Si, malheureusement, nous devions vivre encore plusieurs années avec des variants successifs du coronavirus, le passe sanitaire a-t-il vocation à être prolongé de trimestre en semestre ou y renoncerons-nous pour affronter la crise en maintenant des conditions de vie plus normales, malgré l’impact sanitaire ?

« Le rebond de l’épidémie peut justifier des mesures exceptionnelles », concède la Cnil, « mais l’extension du passe sanitaire doit être paramétrée au plus près ». Marie-Laure Denis pense que la loi devrait prévoir « une évaluation rigoureuse et scientifique » des mesures disponibles pour supprimer celles devenues inutiles et mieux articuler les autres.

Est-il bien sérieux de laisser son numéro de téléphone dans un cahier de rappel exposé aux quatre vents ? Les risques sont-ils les mêmes dans une immense salle de concert à moitié vide et une petite gargote bondée ? Faut-il suivre les personnes mineures de la même manière ? Le passe sanitaire pourrait être un filet de secours plutôt qu’une première ligne de défense.

L’autorité demande des précisions et des garanties sur le contrôle de l’identité du porteur du passe, le traitement des données médicales par les employeurs, le délai de conservation des fichiers, et le maintien d’une version papier. Dans tous les cas, la Cnil rappelle l’impératif absolu « que le dispositif soit limité dans le temps », ce qui est aujourd’hui le cas.


avatar supermars | 

@raoolito

Oui « Yaka » faire comme en Australie : c’est ça l’idée.

avatar raoolito | 

@supermars

L'Australie avec 30 % de sa population vaccinée n'est pas si mal quand on regarde l'asie !
par contre l'Australie est un continent avec très peu de monde finalement et surtout il n'y a pas besoin de devenir la chine, les oceans indien et pacifique font le boulot tout seuls.

Mais finalement je laisse les chiffres parler d'eux mêmes: ils sont en plein debut de la nouvelle vague pandémie (le variant Delta ne laisse aucune place à ceux qui se croient plus fort que les autres)

https://graphics.reuters.com/world-coronavirus-tracker-and-maps/fr/countries-and-territories/australia/

https://www.sciencesetavenir.fr/sante/australie-adelaide-va-a-son-tour-etre-confinee_155956

c'est pas comme si on avait pas eu largement notre quantité de films catastrophes à base de virus pour comprendre qu'aucune des méthodes normales ne peut l'arrêter et la vaccination c'est la seule chose qui nous protégera définitivement du coronavirus à condition de vacciner les 7 milliards d'être humains sur cette planète
je veux dire que ça c'est pas gagné

avatar supermars | 

@raoolito

Justement, tu apportes de l’eau à mon moulin. En Australie, c’est la panique (à raison) quand ils ont quelques dizaines des cas et ils confinent drastiquement pour une courte période une ville et ailleurs la vie continue quasiment comme avant.
L’idée, c’est de faire une île de l’Europe, comme l’Australie ou la Nouvelle Zélande. C’est possible, mais il faut une volonté politique et un savoir-faire rigoureux dans l’application des mesures.
Quant à la densité de la population, il ne faut pas regarder la densité moyenne : ils ont des villes tout de même et des écoles et des supermarchés. D’autre part, les Allemands ont une densité plus forte que nous, mais moins de contamination.

avatar raoolito | 

@supermars

Bon nombreuses années on aura un retour bien plus précis de ce qu'il fallait faire de ce qui était fait de ce qu'il fallait pas faire de comment il aurait fallu faire etc. et on pourra se protéger j'espère mieux des prochains
je doute quand même que la vaccination ne soit pas la seule arme réellement efficace sur le long terme
après les gestes barrière tout ça on a pas le choix d'ailleurs on aurait aimé avoir les masques l'année dernière mais c'est un autre sujet :)

avatar jean512 | 

@supermars
Pouvez vous citer vos sources sur l’efficacité du confinement ?
Car Macron s’est refusé à réaliser toutes études pour savoir si cela fonctionne ou pas.

avatar supermars | 

@jean512

Il suffit de voir l’historique Hopkins ou covid tracker -> systématiquement, quand un pays installait un confinement strict, le virus était mis au plus bas. Partout et tout le temps.
C’était par exemple le cas dans toute l’Europe après le grand confinement, mais dont on a loupé le déconfinement : une à deux semaines trop précoce, pas de ffp2 systématique, pas de dépistage systématique (dans tous les lycées d’Alsace que je connais, on a fait juste une fois un test pour les 20% d’élèves volontaires), pas de stratégie d’isolement (notamment pour les arrivants) et on n’avait pas les vaccins (notamment pour les personnes les plus fragiles).
Les gouvernements ont voulu laisser respirer les populations l’été dernier, on le paye depuis un an et peut-être pour longtemps.

avatar jean512 | 

@supermars
D’accord donc vous n’avez aucune étude c’est votre propre déduction.
Sachez qu’en même temps le virus baissait également dans les pays sans restrictions.

avatar pommier | 

@jean512

En même temps avec les frontières fermées ça me parait normal que les autres pays non verrouillés aient des chiffres qui baissent: il n’y avait plus la variable tourisme/déplacement professionnel international.
Je ne dis pas que c’est le seul facteur (je pense que les moments de météo clémente ont aussi contribué, car il y avait moins de maladies comme la grippe/sinusite/bronchite/gastro pour aggraver l’état d’un système immunitaire épuisé par le coronavirus) mais il ne faut pas l’ignorer totalement.

avatar supermars | 

@jean512

Effectivement, je n’ai pas d’étude sous la main, mais j’en ai consulté il y a un certain temps déjà.

Pour les pays sans restrictions où les contaminations baissaient également : eh bien, il se trouve que ces pays ont d’une certaine manière bénéficié des restrictions des pays sous confinement (tests, voyages annulés etc). De plus, certains de ces pays sans confinement, avaient plus ou moins et plus ou moins officiellement abandonné la comptabilité du covid (cf Brésil).

D’autre part, il faut toujours comparer des pays à climat égal, à densités équivalentes et aux comportements proches. Là, on se rend compte que la Finlande et la la Norvège ont eu des résultats plusieurs fois meilleurs que la Suède qui n’a que très partiellement confiné.

avatar mat16963 | 

Je suis bien content d’habiter en Suisse !

avatar raoolito | 

@mat16963

oui pourquoi ?
vous êtes à 52,5 % de vaccination, en France on est à 56 et en Europe en moyenne à 56,7
pour le coup être en Suisse c'est être à peu près comme tout le monde

avatar mat16963 | 

@raoolito

Oui mais nous on a un Conseil fédéral, avec des mesures prises par un groupe, en consultant bien plus la population. Le passeport Covid est obligatoire seulement dans certaines grandes manifestations, et comme vous le dites nous sommes quasi autant de vaccinés et n’avons pas plus de contaminations, malgré des mesures beaucoup moins restrictives.

Je ne dis bien sûr pas que c’est parfait… mais je pense que ça montre qu’on peut aussi trouvé des solutions intermédiaires qui semblent fonctionner tout autant.

avatar raoolito | 

@mat16963

yup certains pays sont des exemples d'horizontalité. mais pour de multiples raisons c'est rarement applicable partout

avatar AppleDomoAdepte | 

@mat16963

La Suisse est surtout un pays à l’abri de l’influence estivale que connaissent les régions touristiques françaises…

avatar raoolito | 

@AppleDomoAdepte

il y a des pays absolument pas touristiques qui se sont fait complètement laminé tout autant
on parle de l'Australie un peu plus haut qui elle est un pays touristique et qui pourtant a très bien supervisé la pandémie jusqu'à maintenant
( jusqu'à maintenant mais je crois que c'est fini)

avatar AppleDomoAdepte | 

@raoolito

8,4 millions de touristes en Australie en 2018 contre 90 millions pour la France pour la même année…

Au-delà des chiffres et pour en revenir à la comparaison des situations entre la France et la Suisse, tu peux toujours trouver des points communs ou différenciants pour argumenter.

Les pays sont différents mais la dégradation liée au Covid reste intiment liée à la densité de population

avatar raoolito | 

@AppleDomoAdepte

J'allais le dire au sujet de l'Australie effectivement

avatar mat16963 | 

@AppleDomoAdepte

Bon on a quand même le Tessin comme destination estivale et certaines régions bien touristiques comme Gruyère… alors oui c’est pas forcément comparable à des destinations au Sud de la France avec accès à la mer, mais quand même.

avatar pommier | 

@mat16963

Sono Ticinese 🎶🎵

avatar Gilles Derval | 

@mat16963

Oui, mais la Suisse 🇨🇭 est encore une vraie démocratie, pas la France et pas l' Union Européenne qui ont un pouvoir surtout bureaucratique gérée par des personnes non élues et quasiment jamais de référendums

avatar laraigneegypsymontealagouttiere | 

Franchement ça fonctionne parfaitement dans les pays qui ont mis en place un pass, les gens vont au resto et scannent ou s’enregistrent avec leur coordonnées et donc se font prévenir si un risque est détecté

La mentalité dans notre pauvre pays n’évoluera jamais

S’il faut reconfiner en septembre faudra pas venir pleurer après…

Le week-end dernier resto, j’ai scanné le QR code à l’entrée du resto et j’ai profité d’un bon moment.

L’historique de mes restos est purgé au bout de quelques jours.

De toute façon quand vous réservez un resto, la plupart du temps on vous demande votre nom et votre numéro, du coup je ne comprends pas l’objection de certains par rapport au pass…

avatar Steve Molle | 

@laraigneegypsymontealagouttiere

Documente toi sur ce qu’est un état policier et liberticide puis modifie ton message. Cordialement

avatar laraigneegypsymontealagouttiere | 

@Steve Molle

On dirait entendre Melenchon Bigard et lalanne 🤣🙄

avatar Steve Molle | 

@laraigneegypsymontealagouttiere

Oui oui on sait. Le dénigrement permanent.

En attendant je suis vacciné et allergiques aux débiles légers macronnards ou Francis-Lallanards. Heureusement que certains ont encore une certaine dignité.

Et mettre Lalanne et Mélenchon dans le même sac en dit long sur le tout petit mental de l’interlocuteur…..

avatar Anthony Nelzin-Santos | 
@laraigneegypsymontealagouttiere : « j’ai scanné le QR code à l’entrée du resto » : qui n’est pas le passe sanitaire. M’enfin.
avatar laraigneegypsymontealagouttiere | 

@Anthony

J’ai jamais dit que c’était le pass sanitaire j’ai juste décrit le procédé que j’ai utilisé

Tu mets des mots dans ma bouche que je n’ai pas dit, m’enfin…

Les gens s’écharpent déjà, tu vas pas t’y mettre aussi 😵‍💫

avatar Anthony Nelzin-Santos | 
@laraigneegypsymontealagouttiere : 🙄
avatar raoolito | 

@Anthony

anthony allons, de quoi avez-vous donc peur
une fois vacciné on accede a tout ce qu'on veut, si on l'est pas on devra montrer patte blanche et bientot payer ses tests.
tout cela aurait ete inutile si 100% de la population était vaccinée!
mais non, certain revendiquent le droit de diffuser la bestiole et l'incuber bien chaudement pour qu'elle mute tranquillement
( toutes les 4 contaminations je rappelle)

il n'y a pas de liberté pour un conducteur de voiture a rouler a 130 en ville, et personne ne semble y trouver a redire car c'est dangereux
le covid est dangereux et tue tres bien aussi
la vraie question est que tout disparaisse a la fin de ka pandémie mais quand on voit le mal ici a vacciner tout le monde, on imagine les 7 milliards, c'est pas terminé

avatar Anthony Nelzin-Santos | 
@raoolito : vous savez que l’on peut être vacciné et tout de même se poser des questions sur la pertinence du passe sanitaire et l’effet à long terme des mesures de contrôle social ?
avatar raoolito | 

@Anthony

oui je viens de le dire
mais sortons d'abord le nez du guidon. on a vu que le virus ne nous laissait strictement aucune marge de manœuvre au moindre relâchement il est là et explose avec ses morts.
mon point de vue ce n'est pas le moment d'en parler. il s'agit véritablement de mesures de santé publique et ce genre de choses devrait être laissé à de vrais spécialistes, ce que nous ne sommes pas.
( après dire que des représentants aurait pu débattre plus longuement avec un peu de temps.. c'est autre chose..)

avatar Anthony Nelzin-Santos | 
@raoolito : « mon point de vue ce n'est pas le moment d'en parler » : là-dessus, nous sommes en désaccord, ou plutôt nous sommes d’accord mais avec des conclusions différentes, puisque le bon moment c’était dès le départ. Ce qui ne doit faire aucune espèce de différence en pratique, je vous l’accorde.
avatar raoolito | 

@Anthony

enfin là ok
mais entre gens serieux et compétents
je doute qu'ici...

avatar jean512 | 

@raoolito
Pouvez vous revenir à la raison ???
Hier 22 morts du Covid, on est 67 millions en France !!!
Vous voulez vivre avec le risque 0 ?
Alors restez assis dans votre canapé et attendez la mort

avatar raoolito | 

@jean512

on a la moitié de la population qui est vaccinée et on est en été

on voit d'ailleurs que toutes les montées dans les hôpitaux les mortalité et les réanimation sont majoritairement des gens qui ne sont pas vaccinés

ce qui est terrible c'est que le variant Delta huit maintenant n'en a plus rien à faire des saisons. on a quand même une progression de 150 % par semaine du nombre de contamination! vous imaginez ce que ça va donner au mois d'octobre novembre?

avatar jean512 | 

En Israël les réanimations sont majoritairement des personnes vaccinées…
Non je n’imagine pas ce qu’il a se passer en novembre mais vous devez le savoir, comme ceux qui prédisait les vagues de 100.000 morts.
Enfin bon si ça vous fait plaisir de propager la peur pour une maladie dont le taux de mortalité est de 0.02%

avatar brunnno | 

@jean512

"Enfin bon si ça vous fait plaisir de propager la peur pour une maladie dont le taux de mortalité est de 0.02% "

👍🏽

avatar raoolito | 

@jean512

l'ai perdu deux amis grace a ces 0,02%
sources pour ces soit disants chiffres en Israël ? ( notez en passant le vaccin ne protège pas à cent pour cent il y aura donc toujours une partie des gens qui iront aux urgences en étant vacciné c'est normal le truc c'est que maintenant sans vaccin qu'est-ce qu'on aurait? hélas ce n'est pas une invention, il suffit de regarder ce qui s'est passé

avatar jazz678 | 

@raoolito

« l'ai perdu deux amis grace a ces 0,02% « 

Des ennemis du coup..

avatar raoolito | 

@jazz678

a cause de..
mais c'était ironique
( vous avez raison ceci dit, mauvais choix de mots)

avatar pommier | 

@jean512

Sans confinement ni vaccination on y serait peut-être aux vagues de 100000. Il y a une gestion de crise foireuse des gouvernements, c’est évident. Par contre, on ne peut qu’imaginer comment ça aurait fini sans les mesures prises en l’occurrence.

L’encombrement des services de réa et le manque de lits étaient bien réels et il n’y a pas que le COVID qui pouvait y mener.

Maintenant les mesures prises me semblent être juste un enfumage collectif. Et je le dis en étant vacciné

avatar laraigneegypsymontealagouttiere | 

@jean512

Et si tes parents, ta femme ou tes enfants faisaient partie des 0.02% tu n’en serais pas là à dédramatiser cette grippette

avatar brunnno | 

@laraigneegypsymontealagouttiere

Les stats restent des stats, même si toute ma famille y passe ça restera qu’une partie infime de la population 🤗

avatar laraigneegypsymontealagouttiere | 

@brunnno

Disons qu’au delà des stats même si elles sont infimes, l’important c’est tout faire pour ne pas en faire partie

On pourra ce qu’on veut mais si on n’avait rien fait, le taux de mortalité ne serait pas celui dont on parle

avatar IceWizard | 

@jean512

« En Israël les réanimations sont majoritairement des personnes vaccinées… »

Absolument, mais en Israël la majorité des gens sont vaccinés. D’après un article du Monde, le taux d’infection chez les israéliens non vaccinés est 8,5 fois supérieur aux personnes vaccinés.

Pour faire une comparaison valable, il ne faut pas regarder les chiffres absolus, mais comparer les taux de contamination pour 100.000 personnes vaccinés et 100.000 non vaccinées !

avatar Steve Molle | 

@IceWizard

Exactement. Merci pour cette précision.

avatar raoolito | 

@IceWizard

ah oui
sinon on decouvre qu'en israel toutes les dents cariées appartiennent a des vaccinés ! mais alors ca veut dire que...?

avatar sebasto72 | 

@jean512

Encore un qui croit connaître les maths et sous-estime beaucoup le pouvoir de la multiplication…

0,02%, c’est 3x plus que la grippe saisonnière. Et la grippe, c’est 10-15 mille morts par hiver, le Covid c’est toute l’année, 4 saisons par an, donc c’est 12x plus mortel sur un an. Le Covid, rien qu’en France, c’est 122 000 morts jusqu’ici, en un peu plus d’un an. Les stats se tiennent. Et c’est sans compter les dégâts collatéraux (saturation des hôpitaux qui décalent des soins pour d’autres maladies, parfois trop tard…).

Ce n’est pas une question de peur, c’est une question de bon sens : on ne peut pas ne rien faire. Si vous le pouvez (et l’immense majorité le peut), vaccinez-vous, et on se débarrassera plus rapidement de ces mesures liberticides.

avatar Gilles Derval | 

@sebasto72

Il faudrait noter le nombre de morts au moment du manque de masques de gel et de seul traitement comme Doliprane ; vous êtes comme beaucoup dans la manipulation

avatar sebasto72 | 

@jean512

« Vous voulez vivre avec le risque 0 ? »

Non, bien évidemment. Mais entre 122k morts par an (malgré des confinements, imaginez sans…) et 0, je pense qu’il y a une petite marge pour tomber d’accord, qu’en pensez-vous ?

avatar Gilles Derval | 

@laraigneegypsymontealagouttiere

Le numérique mettra des gens qui travaillent pour les gens au pouvoir et les technocrates pour rentrer dans la vie des personnes ; comme les parents avec leur enfant, fais comme ça, fais comme si, oubliant qu'ils parlent à des adultes qui payent en partie leurs salaires bien élevés

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