La semaine dernière, un procès compliqué se tenait aux États-Unis : Arm Holdings, qui gère les puces ARM, attaquait Qualcomm, un de ses clients, pour un litige lié à une licence. Et Qualcomm a gagné, tout du moins en partie.
En résumé, Qualcomm a racheté Nuvia il y a quelques années, et les licences des deux sociétés pour la conception de puces ARM ne fixaient pas les mêmes redevances. Arm souhaitait appliquer la redevance issue de Nuvia (élevée) pour les puces conçue par la société — les Snapdragon X Elite et Snapdragon 8 Elite —, Qualcomm soutenait que sa propre licence, dont la redevance est plus faible, s'appliquait. La différence entre les deux ? Environ 50 millions de dollars annuellement pour Arm, qui demandait par ailleurs la destruction pure et simple de la propriété intellectuelle liée aux puces de Nuvia. Nous avions détaillé un peu plus le problème dans une actualité précédente.
Arm contre Qualcomm : le procès qui pourrait tout changer
Une victoire en demi-teinte
Il y avait trois questions précises sur lesquelles le jury devait délibérer. Le jury a tranché sur deux : Qualcomm n'a pas enfreint la licence de Nuvia et les technologies récupérées lors du rachat de Nuvia sont bien couvertes par la licence de Qualcomm. Les deux points permettent de sécuriser les ventes des PC équipés d'une puce Snapdragon X Elite et les smartphones équipés d'une puce Snapdragon 8 Elite, qui arrivent peu à peu dans les étals.
La première question, sur laquelle le jury n'a pas réussi à se mettre d'accord, est liée à Nuvia : est-ce que la start-up a enfreint sa licence en acceptant le rachat et en développant un processeur mobile plutôt qu'un processeur pour serveur ? La question est un peu particulière et n'a pas d'impact direct sur Qualcomm, mais un des avocats d'Arm a indiqué qu'elles étaient liées pour eux, et donc que la société allait probablement faire appel, selon Tantra Analyst, qui a proposé des résumés des différentes journées du procès.
Dans tous les cas, le procès montre surtout que les redevances sur les puces ARM varient énormément en fonction des cas. Dans le cas de Qualcomm, la société payerait par exemple une licence de 1,1 % (ou 0,58 $) par puce vendue avec sa licence architecturale, qui intègre les puces conçues en interne comme celles issues de Nuvia. A contrario, les puces issues de la licence plus classique qui consiste à intégrer des processeurs conçus par Arm ont un coût très nettement plus élevé : 5,3 % ou 2,2 $. Des rumeurs indiquent qu'Apple, qui a une licence plus ancienne et plus avantageuse, payerait moins de 0,3 $.
