Epic contre Apple : la Pomme ne veut pas refaire le procès en appel

Félix Cattafesta |

Le procès entre Epic et Apple n'est toujours pas terminé : les deux entreprises se sont montrées insatisfaites du premier jugement et ont décidé de faire appel. Epic a perdu, tandis que la Pomme ne souhaite pas faire les modifications aux règles de l'App Store exigées par la juge. Les avocats de Cupertino viennent de donner un nouveau document à la cour, dans lequel on en apprend un peu plus sur la stratégie de défense employée pour ce dernier round. Apple déclare notamment que l'appel devrait se concentrer sur des questions juridiques, et non pas refaire un procès qu'elle a déjà en grande partie gagné. À l'inverse, Epic souhaite que le tribunal reconsidère certaines conclusions du dossier.

Image : Epic.

Apple explique qu'Epic n'a pas réussi à prouver qu'elle commettait des actes répréhensibles, et qu'il n'y a pas eu d'erreur juridique du côté de la juge. La Pomme insiste donc pour que cet appel se maintienne uniquement à l'aspect juridique, estimant que « les accusations de comportement anticoncurrentiel d'Epic n'étaient pas seulement sans précédent, mais aussi sans fondement ». Elle ajoute que le dossier était construit sur des témoins peu fiables qui manquaient de crédibilité : bref, il n'y aurait pas besoin de réécrire l'histoire.

Selon Apple, la décision d'Epic de faire appel a pour but de « changer le récit », car elle ne peut pas montrer d'erreurs dans le rapport initial du jury. L'entreprise n'aurait rien à ajouter et il n'y aurait donc aucune raison pour que ce premier verdict soit modifié ou annulé, d'autant plus qu'Epic n'est plus un développeur pour iOS depuis qu'Apple a supprimé son compte.

Apple revient également sur la décision lui demandant de changer les règles de l'App Store : la juge veut que les développeurs puissent intégrer des liens vers des options de paiement en dehors de leur app. L'entreprise y voit une erreur de jugement. Elle explique que si elle n'a pas été condamnée pour pratiques anticoncurrentielles, alors il n'y a pas de raison de changer les règles. « Il ne s'agit pas d'une action collective », martèle la Pomme qui estime que l'injonction de la cour ne peut être maintenue. L'issue du procès ne devrait pas arriver avant l'été 2023.

avatar _Lion04_ | 

L’App Store ne c’est jamais aussi bien porté sans Fortnite.
Je pense qu’Epic n’avait pas prévu que Fortnite serait banni aussi longtemps. Ils doivent quelques peu regretter.

avatar fte | 

@_Lion04_

Comment sais-tu ce qu’Epic avait prévu ?

Aussi, je crois qu’Epic se porte excellemment bien également, sans iOS.

avatar TrollMan06 | 

@fte

Laisse, encore un expert du PMU d’à côté 😂

avatar malcolmZ07 | 

@_Lion04_

Epic se Porte sans iOS , la grosse part de leur revenu venait des consoles (iOS ne représentait que 5% dans mes souvenirs).
Le but ultime d’epic était de pouvoir installer l’epic game store sur iOS pour capter 100% des benefs sur la plateforme.

avatar oomu | 

@malcolmZ07

et avoir le total contrôle éditorial pour faire des événements, micro-transactions, mises à jour simultanées, etc comme les autres plateformes.

et surtout, Epic ne vise pas à être un éditeur de +, ni même un fournisseur de middleware, mais une plateforme.

avatar Adodane | 

Il n'y a aucune obligation d'ouvrir les moyens de payements mais une obligation de na pas interdire l'information que d'autres moyens de payements existent en dehors de l'application, et ce partout aux USA. Ce n'est pas la même chose 🧐

Bref Apple joue la montre 😅

avatar Félix Cattafesta | 
Oui c'est un peu confus, je modifie. Merci 😃
avatar Amaczing | 

🍿

avatar raoolito | 

@Amaczing

d'autant plus qu'avec le DMA européen, la question risque de ne plus vraiment etre d'actualité avant meme le procès...

avatar Sgt. Pepper | 

@raoolito

Aucun rapport : DMA Européen ne s’applique pas aux US

avatar raoolito | 

@Sgt. Pepper

oui, certes, mais on a vu, comme la RGPD que finalement apple va l'appliquer worldwide. C'est une simple logique de production, je ne vois pas comment on pourrait ouvrir à droite et sur le meme os fermer à gauche, ce serait intenable.
(enfin quoiqu'avec Apple des fois...)

avatar Clément34000 | 

Au moins, le prochain qui ne respectera pas les conditions pour lesquelles il a signé saura ce qui l’attend 😂

avatar Insomnia | 

@Clément34000

Mouai si tous les gros développeurs se décidaient à y passer Apple n’aurait pas le choix, car certes ils ont pu évoluer grâce à Apple mais le store pourra pas survivre sans les applications…

avatar Clément34000 | 

@Insomnia

Hors sujet de mon commentaire

avatar Insomnia | 

@Clément34000

Loin d’être hors sujet, ce n’est pas parce que les règles sont transgressées que Apple va de suite couper l’accès aux devs surtout si c’est une grande majorité des principaux développeurs, suffit de voir les arrangement prévus avec certains comme Amazon, zoom etc….Apple sait modifier son fonctionnement si cela risque de poser soucis pour lui.

avatar Clément34000 | 

@Insomnia

Ah zut… tu ne dois pas comprendre ce que je dis alors 😀. Je retente 🙂. Je parle de ce qu’il pourrai arriver à une entreprise qui déciderai de ne respecter les conditions du contrat qu’elle connaissait pertinemment. Au moins, avec ce qui est arrivé à Epic, elle le ferai en toute connaissance de cause.

Voilà, je ne parle pas du reste, des autres sujets, je m’en contre fou 🤣. Je parle seulement de ce que j’ai écrit plus haut, et sur 2 commentaires maintenant. Si j’avais voulu parlé d’autre chose, j’aurai écrit cet autre chose, mais là, non. C’est dingue 🤣

avatar Insomnia | 

@Clément34000

Je comprends mieux 🤣 il arrive parfois que je comprenne pas 😅 me sens des mots, je comprends mieux et je suis de ton avis.

avatar oomu | 

@Clément34000

il arrive parfois qu'Apple négocie une "exception à la cool" pour le "méchant contrevenant".

avatar oomu | 

@Clément34000

bah, c'est pas comme si Microsoft et autres Adobe n'avaient pas déjà tenté de forcer la main à Apple.

avatar Clément34000 | 

@oomu

Ah, je ne savais pas que Microsoft avait fait entré une appli pratiquant des paiements échappant à la taxe AppStore. Si ce que tu dis est vrai, vivement le troisième qui essaiera de ne pas respecter les conditions, puisque jamais deux sans trois comme dirait l’autre. Ce sera le prochain épisode

avatar oomu | 

@Clément34000

Microsoft a tenté de proposer Gamepass sur ios

Apple refusé au nom d'une interprétation spécieuse (puis affinée) de leur charte développeur

Microsoft a fait sans, proposant un tout web et continuant à développer agressive Xbox et Windows.

Je suppose qu'à terme Microsoft, en tant que second éditeur de l'industrie (avec les rachat géant de bethesda, activision etc) reviendra s'imposer à Apple.

avatar oomu | 

Adobe avait tenté de forcer Flash à apple. Peine perdue; on connait la fin de l'histoire.

Bref, Epic n'est pas le premier, Epic savait à quoi s'attendre, Epic a son propre but ultime. IOS est un collatéral.

avatar radeon | 

La question c’est est-ce que la prochaine étape pour epic sera de vendre ses jeux PlayStation ou Xbox à Carrefour en mettant sa propre caisse à la sortie du magasin et sans donner sa marge à Carrefour.

avatar byte_order | 

@radeon

C'est pas ce que demande Epic.
Ce que demande Epic c'est que vous puissiez venir avec *votre* voiture dans *son* magasin d'accessoires pour Fortnite, quand bien même vous avez acheter votre voiture à Carrefour au départ, et que vous faites aussi souvent des courses chez Carrefour avec ce véhicule, qui est, j'insiste car c'est critique, le *votre*, nullement un bien loué par Carrefour.

avatar radeon | 

@byte_order

Le tout avec son magasin dans la galerie marchande de carrefour

avatar vidal67 | 

@radeon

Justement pas non, relire le commentaire de byte_order

avatar bibi81 | 

La question c’est est-ce que la prochaine étape pour epic sera de vendre ses jeux PlayStation ou Xbox à Carrefour en mettant sa propre caisse à la sortie du magasin et sans donner sa marge à Carrefour.

Epic vends ses jeux à Carrefour, Carrefour fait ensuite ce qu'il veut avec les jeux qu'il a acheté. Bref Carrefour fait de l'achat puis de la revente. Apple prend sa commission sans rien acheter ni rien vendre.

avatar radeon | 

@bibi81

Carrefour prend sa commission sur les boutiques de sa galerie marchande sans rien acheter, c’est juste la visibilité qui est monnayée. Epic ne vend pas de smartphone que je sache

avatar fte | 

@radeon

"sur les boutiques de sa galerie marchande"

Sauf que dans ce cas, c’est sa galerie marchande. Les iPhone sont vendus, la propriété est transférée, ils ne constituent donc pas la galerie marchande d’Apple.

Je veux bien que Apple me verse une commission pour utiliser MA galerie marchande, par contre.

avatar radeon | 

@fte

L’infra de l’app store ne tourne pas en local sur ton iPhone. Tu en as juste l’app qui y permet l’accès

avatar byte_order | 

@radeon

> Tu en as juste l’app qui y permet l’accès

Et cet app, l'espace "boutique" du commerce "AppStore", n'est pas chez elle dans l'iPhone, elle est chez le propriétaire de l'iPhone.

Le commerçant qui a sa boutique au rdc d'un immeuble qui appartient à un tiers, il est vraiment chez lui ou chez ce propriétaire ? Le commerçant est légitime d'interdire au propriétaire de l'immeuble de louer un second emplacement à un autre commerçant ?!

Sans "juste" l'app qui permet l'accès, comment l'infra de l'AppStore qui ne tourne pas sur votre iPhone arriverait à générer la moindre vente de quoi que ce soit ?

avatar radeon | 

@byte_order

Tu es propriétaire de ton iPhone mais pas du logiciel qui l’anime, tu as accepté un contrat de licence pour l’utiliser, si tu veux ne pas être soumis aux contraintes de ce logiciel tu le refuses et tu ramènes l’iPhone ou tu l’as acheté.
Il y a certes moins de choix mais il existe des smartphones ou tu n’as aucune des contraintes qui te déplaisent ici.

avatar byte_order | 

@radeon
> Tu es propriétaire de ton iPhone mais pas du logiciel qui l’anime

La copie qui est installé sur *cet* iPhone, si. La copie de la suite de 0 et 1 qui constitue ce logiciel étant stockée sur ce qui vous appartient, le matériel, cette copie est bien la votre.
Vous n'avez pas le droit de la redistribuer, même gratuitement, mais cette copie de iOS sur votre iPhone est bien la votre, si.
C'est d'ailleurs ce qui donne le droit de le modifier, fondement légal du jailbreak.

Vous confondez propriété intellectuelle de iOS avec propriété de la copie de iOS acquise avec l'appareil la contenant.

En achetant un médicament on ne serait propriétaire que de la gélule en cellulose, pas de son contenant ? De quel droit peut-on l'avaler alors !?
La réalité c'est que l'achat nous donne propriété des deux, mais que le laboratoire reste propriétaire intellectuel de médicament et du droit d'en produire des copies, ce qui vous est vendu c'est *une* copie. Mais cette copie là, elle est bien la votre, contenant comme contenu, pour vous, rien que vous, mais bien la votre.

> tu as accepté un contrat de licence pour l’utiliser

Pas uniquement.
L'acte d'achat du matériel est aussi un contrat, un contrat d'achat, contrat qui établi le transfert de la propriété dudit matériel.

> Il y a certes moins de choix mais il existe des smartphones
> ou tu n’as aucune des contraintes qui te déplaisent ici.

Alors, déjà, ironiquement, c'est tout le contraire : y'a plus de choix qui propose un système sans cet abus de contrôle sur le bien d'autrui (ce que vous appelez "contraintes").

Mais ensuite, rassurez-vous, c'est évidement ce que j'ai choisi.
Mais ce n'est pas parce que je ne suis pas consommateur que j'en perd mon droit d'exprimer mon opinion sur ce que le considère un abus.

Nul besoin d'acheter du RoundUp pour avoir le droit de dire ce que l'on en pense.

avatar oomu | 

@byte_order

vous avez un droit d'usage d'une copie.

La licence d'utilisation est disponible via votre iphone, dans les réglages, général

bonne lecture. c'est passionnant.

avatar fte | 

@radeon

"mais pas du logiciel qui l’anime"

En effet.

", tu as accepté un contrat de licence pour l’utiliser,"

Non. Cliquer sur une case à cocher n’est pas accepter légalement.

"si tu veux ne pas être soumis aux contraintes de ce logiciel tu le refuses et tu ramènes l’iPhone ou tu l’as acheté."

Il y a une autre option : cracker le logiciel. C’est parfaitement légal dans mon pays. Un logiciel licencié ne peut limiter mes usages de mes matériels, c’est dans la loi, et si une telle clause limitante existe, elle est invalide.

avatar fte | 

@radeon

"L’infra de l’app store ne tourne pas en local sur ton iPhone. Tu en as juste l’app qui y permet l’accès"

L’AppStore ne vend rien si son app n’est pas installée sur mon téléphone. Sans que je puisse retirer cette tumeur. Qui utilise mon espace de stockage. Apple stocke sa camelote dans mon armoire.

avatar radeon | 

@fte

Ben …. C’est le fonctionnement même d’un produit à écosystème fermé… pourquoi t’as acheté ça alors ?!?

avatar byte_order | 

@radeon

Et le fonctionnement même d'un achat c'est d'en devenir propriétaire, et donc de pouvoir disposer comme bon vous semble de ce qui vous appartient.

On n'achète pas l'accès à un écosystème fermé, on achète un appareil qui s'appelle iPhone, rien d'autre. Apple ne peut en disposer comme bon lui semble, même l'Etat ne le peut pas sans en passer par un juge.

Rien à faire du "fonctionnement" du modèle économique d'Apple. La réalité légale c'est que Apple vend un appareil. Y'a transfert de propriété, et donc des droits afférant sur le bien matériel.

Apple n'a qu'à louer *son* matériel si elle veut garder les droits sur ce matériel.

avatar fte | 

@radeon

"C’est le fonctionnement même d’un produit à écosystème fermé… pourquoi t’as acheté ça alors ?!?"

Parce qu’iOS est merdique, mais moins qu’Android. De peu. Mais moins.

avatar oomu | 

@radeon

pour le briser.

avatar oomu | 

@radeon

Epic Store
-
concernant les consoles y a des accords entre Epic et les fabricants. Par exemple la question du jeu interplateforme ("crossplay").

C'était un sujet tabou pour Sony, qui fut imposé par Epic (pour qui c'est fondamental)

-
le but d'Epic est de maitriser sur l'ensemble de la chaîne le contenu, l'édition, distribution et mise en oeuvre de son jeu pour toutes les plateformes

et Epic a raison : c'est logique pour une société en pleine croissance qui se positionne à terme comme un concurrent autant d'un sony, que d'un apple que d'un adobe.

Apple a raison: c'est logique pour elle de vouloir contrôler sa place de marchée : elle a créé app store et ios pour créer un tel marché.

Mais en tant que client, ce qui compte est ni l'intérêt d'Apple ou d'Epic mais que le choix explose et que les entreprises se retrouvent à se faire une guerre totale pour MON porte-monnaie, le seul porte-monnaie qui compte.

autrement, j'espère qu'à terme la loi imposera à Apple d'ouvrir et que le chaos s'ouvre pour que j'ai le choix qu'importe la machine.

avatar byte_order | 

J'ignore si c'est différent en droit américain, mais il me semble que le concept même d'appel d'une décision de justice c'est de *refaire* un second procès. Pas uniquement rejouer juste la partie qui a déplu du premier, mais en sécurisant comme acquis les conclusions allant dans votre sens au premier procès.

J'adore, d'ailleurs, l'hypocrisie de l'argumentaire : Epic veut réécrire les conclusions lui déplaisant du premier procès, ne les laisser pas lui permettre de faire cela, mais par contre merci de nous accordez de vouloir réécrire les conclusions qui nous déplaisent à nous, mais de conserver tout le reste. Ridicule. Les avocats d'Apple pensent que c'est à la carte maintenant la justice ???

L'autre hypocrisie, une sorte de méta-hypocrisie d'ailleurs, c'est en effet celui de la juge du premier procès, qui d'un coté a jugé que l'interdiction de pouvoir faire publicité depuis une app de moyen alternatif de payer du contenu ou service payant lié à l'app était contraire aux lois de libre concurrence, mais qui dans le même temps dit qu'il n'a pas été apporté de preuves de pratique anticoncurrentielle d'Apple par Epic. Que doit-on comprendre ? Que ce n'est pas Epic qui a apporté la preuve que l'interdiction d'informer de l'existence de moyen alternatif depuis une app et donc que cette preuve n'existe pas d'un côté mais est considéré comme établie pour autant par ailleurs, justifiant l'injonction faite à Apple de cesser cet interdit !?? En fonction de qui apporte une preuve, sa validité change !?!

Bref. Si le concept d'appel est bien celui qui a lieu habituellement, je vois pas en quoi tout cela tient debout. Ce n'est pas ni à l'attaque ni à la défense de définir le périmètre de ce que chaque camp à le droit ou pas le droit de présenter comme dossier...

avatar Yves SG | 

Je ne suis pas certain qu’epic se porte aussi bien que les grands spécialistes de ce site ne le disent 🤔😂

https://www.mesmarques-enbourse.com/marque/cours-action-bourse-epic-20033126400-gb0003718474/

avatar bibi81 | 

La bourse fait bien ce qu'elle veut, ça fait déjà longtemps qu'elle n'est plus trop corrélée à l'état de santé d'une entreprise !

avatar webHAL1 | 

@bibi81 :

Et d'autant moins dans le cas d'Epic Games que l'entreprise n'est PAS côtée sur les marchés publics, et donc qu'il est impossible de savoir le cours de son action ! ;-D

Dommage pour Yves SG, mais il s'est trompé de "Epic", ce qui est d'ailleurs évident lorsqu'on regarde la liste des concurrents de celle qu'il a choisie, qui sont des entreprises d'équipements de sport.

https://www.google.com/search?q=is+epic+games+publicly+traded

avatar byte_order | 

@Yves SG

Epic Fail Comment.

avatar oomu | 

@Yves SG

nous sommes des Grands Spécialistes (de ce site) parce que justement on ne saute pas sur le premier lien qui nous arrange ,

d'ailleurs on est pas arrangé, je voulais la Ruine de Epic parce que mon coeur est Bouffi de Haine envers Fortnute :)

#GrandAncienSpécialisteDeCeSite

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