Marque iPhone au Brésil : vers un accord à l'amiable

Stéphane Moussie |

Apple et la société brésilienne Gradiente sont actuellement en train de négocier un accord à l'amiable concernant l'utilisation de la marque iPhone au Brésil, selon le journal Folha de S.Paulo.

L'institut national de la propriété intellectuelle (INPI) a refusé à Apple l'enregistrement de la marque « iphone » le mois dernier. Les droits exclusifs de la marque sont revenus à Gradiente, une entreprise locale qui fabrique des smartphones. Celle-ci avait déposé la marque en 2000 et l'avait obtenu en 2008.

La décision de l'INPI en tant que telle n'empêche pas Apple de vendre au Brésil son smartphone sous cette marque, mais permet à Gradiente d'attaquer Cupertino en justice pour violation de son exclusivité. Selon le journal brésilien, les deux entreprises chercheraient plutôt à conclure un accord à l'amiable. De manière plausible, Apple pourrait verser une certaine somme à Gradiente pour éviter toute action en justice et commercialiser l'iPhone sous son nom d'origine.

Lors de l'annonce de l'iPhone en 2007, Cisco avait déjà lancé une gamme de téléphones portant le même nom. Peu de temps après le keynote, les deux entreprises avaient fait savoir qu'un accord avait été trouvé — elles peuvent toutes deux utiliser cette marque et elles s'étaient engagées à travailler ensemble afin de développer l'interopérabilité dans les domaines de la sécurité et de la communication.

L'année dernière en Chine, Apple a versé 60 millions de dollars à Proview pour régler une affaire autour des droits d'utilisation de la marque iPad.

[Via Forbes]

avatar ThoTokio | 
@TheOh! : '@julien76 : En même temps Apple crée des emplois, paie des impôts ect... Pas sur pour cette société brésilienne..' Paie ses impôts, moyen moyen... c'est pas pour rien que ses 137 milliards de dollars de cash sont bloqués dans différents pays du monde... Si Apple veut les récupérer en totalité, elle doit passer par le fisc US qui va lui en prendre une belle part... donc elle ne rapatrie pas ses milliards Idem pour iTunes : lorsque vous achetez depuis la France un titre ou une apps française faite par un boîte ou un chanteur français, Apple ne paye pas de TVA en France. Rien. nada. Tout part au Luxembourg... Pas très normal. D'autant que la bas Apple paye moitié moins qu'en France. Si ces boîtes Amazon, Apple, Google payaient vraiment leurs impôts en France sur le ÇA réalisé chez nous, on aurait peut être plus de moyens pour financer des projets dans notre pays...
avatar pbf | 

Gradiente ne paie pas d’impôts et ne créer pas d'emplois ?... d'où tu sors tes conneries ?

avatar tifilou68 | 
@TheOh! Yannick Noah ?
avatar ThoTokio | 
putain qu'est-ce que j'ai été idiot en décembre 1999 ! En saisissant www.iphone.org dans la barre URL de mon navigateur (à plusieurs reprises) je suis arrivé sur le site d'Apple.com J'aurai du me bouger et déposer le nom iPhone à l'INPI. je serai riche à million aujourd'hui !

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