Le Sénat adopte la loi « anti-Amazon »

Anthony Nelzin-Santos |

Ça passe pour Dassault, ça casse pour Amazon : le Sénat a voté à l’unanimité en faveur du projet de loi visant à réduire l’avantage concurrentiel de la firme de Jeff Bezos. La loi Lang sur le prix unique du livre est augmentée d’un simple alinéa interdisant la gratuité des frais de port dans le cadre d'une vente à distance.

Un entrepôt Amazon. Image Amazon.
Un entrepôt Amazon. Image Amazon.

Le texte initial de la proposition de loi, déposée par des députés UMP, interdisait la gratuité des frais de port tout en autorisant la remise de 5 % sur le prix du livre. Le texte adopté par l’Assemblée nationale a déplacé la remise de 5 % sur les frais de livraison sans interdire leur gratuité. Le Sénat fait la synthèse en expliquant que « les vendeurs en ligne pourront librement proposer une réduction des frais de livraison, jusqu’à un montant équivalent à 5 % du prix du livre », et à condition qu'ils ne soient pas offerts.

Le texte doit maintenant repartir à l’Assemblée pour une seconde lecture, qui devrait être une formalité. Les parlementaires de droite et de gauche se sont en effet unis derrière ce projet de loi, censé protéger les librairies françaises face au « dumping » d’Amazon. Avec plus de 3 000 librairies, dont un cinquième sont indépendantes, la France dispose d’un des réseaux les plus denses du monde.

Un réseau qui souffre de la baisse des ventes (-2 à -3 % en valeur entre 2010 et 2012) et doit multiplier les mesures d’économie. Alors que les librairies de quartier réduisent leurs stocks, Amazon propose près d’un demi-million de références en français, avec livraison rapide et gratuite. Naturellement, les ventes en ligne se multiplient, jusqu’à représenter 17 % du total — mais toutes celles qui sont réalisées chez Amazon sont déclarées, et donc imposées, au Luxembourg.

Au-delà d’Amazon, un acteur français comme la Fnac, dont l’entrée sur le marché de la librairie avait d’ailleurs motivé la création du prix unique du livre, sera touché par cette nouvelle disposition légale. Il ne serait toutefois pas étonnant que les vendeurs en ligne fassent en sorte de moduler les frais de port selon le prix du livre, de manière à ce qu'ils se limitent au final à quelques centimes d'euros.

[MàJ à 13h00] Précisions sur la proposition du Sénat.

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#vente en ligne #prix unique du livre #Amazon
avatar eterrier | 
Affligeant. Au lieu d'encourager les petits commerces à se tourner vers des plates formes de ventes innovantes et futuristes, on préfère sanctionner les marchés en expansion. La France est tournée vers son passé et chaque jour elle le démontre un peu plus !
avatar agerber | 
Quand tu n'auras plus que des distributeurs de billets dans ta ville, tu seras satisfait ??
avatar eliss | 
@eterrier : je plussoie. C'est typique de ce que font les politiques français ces temps-ci : le modèle économique innovant d'Amazon est sanctionné... Parce qu'il casse les habitudes des libraires qui n'ont pas su évoluer ! C'est vrai quoi, revenons au XXe siècle, et prenons plaisir à sortir de chez nous pour faire nos courses. Et puis interdisons l'électricité tant qu'on y est, vu que ça casse le marché de la bougie. Morale de l'histoire : si vous montez une entreprise, n'innovez pas en France, ça dérange tout le monde. Le Royaume-Uni et les États-Unis, eux, vous accueilleront les bras ouverts.
avatar mystter | 
Absolument d'accord. Les libraires intelligents devraient depuis longtemps être des points de livraison Amazon... ce qui leur créerait du trafic qualifié ! Mais non, la France préfère protéger ses taxis, ses acquis, etc. Le fait que les politiques de Droite et de Gauche soient d'accord pour protéger des acquis passés reflètent bien leur mentalité arrièriste !
avatar mystter | 
Absolument d'accord. Les libraires intelligents devraient depuis longtemps être des points de livraison Amazon... ce qui leur créerait du trafic qualifié ! Mais non, la France préfère protéger ses taxis, ses acquis, etc. Le fait que les politiques de Droite et de Gauche soient d'accord pour protéger des acquis passés reflètent bien leur mentalité arrièriste !
avatar matsfr | 
C'est bien pour les consommateurs ça encore...
avatar tigre2010 | 
@jackdu59 jackdu5909/01/14 10:25 C'est bien pour les consommateurs ça encore... Si le consommateur ne peux plus rien acheter, ça lui fera une belle jambe.
avatar gamac | 
@pinkipou Je vais finir par ne plus aller voter. Ils me dégoûtent ! En même temps, t'a pas élu les sénateurs!
avatar abohbot | 
Ils auraient mieux fait de les obliger à payer leurs impôts pour des produits en France
avatar jarno24 | 
Tout à fait d'accord.
avatar Celluloïd | 
Sauf je pense pour les premiums qui garderont la livraison gratuite quel que soit le produit ou la commande...
avatar Celluloïd | 
Et je pense qu'ils sont plus dans l'optique de ralentir le e-commerce pour encore sauver les librairies physiques...
avatar Samanjaro | 
Les rempailleurs de chaise n'étaient pas un lobby assez puissant, sinon ils viendraient encore frapper à notre porte grâce à quelques textes de loi votés par nos politiciens "intègres"... Ces clowns devraient arrêter de dire qu'ils font tout pour défendre le pouvoir d'achat des ménages ! Ils font surtout tout pour défendre leurs pouvoirs et leurs finances, ainsi que ceux des lobbies qui leur sont proches...
avatar Miniwilly | 
A priori rien ne les empêchera de procéder à la remise de 5% maximale de la loi Lang et de ne faire payer les frais de port que 0.01€ (c'est pas gratuit mais tellement marginal ...). Coup d'épée dans l'eau.
avatar speedy38 | 
@cloudy : Ou de faire une remise de 4,99 % :-)
avatar marian | 
Hmm, en lisant sur le site du Sénat, on a plutôt l'impression (c'est pas super synthétique leur truc) que le prix du livre ne peut pas être réduit de 5% comme avant (uniquement sur la vente à distance). On peut appliquer la remise de 5% sur les frais de livraison, mais à condition qu'ils ne soient pas réduits à 0 : "Le texte, adopté par l’Assemblée nationale, prévoit que le prix de vente d’un livre en ligne est celui fixé par l’éditeur, hors remise des 5 %. Les vendeurs en ligne pourront librement proposer une réduction des frais de livraison, jusqu’à un montant équivalent à 5 % du prix du livre." Autrement dit, pour un livre à 10 euros : - avant : le prix était à 9,50 euros (10 euros - 5% de remise maximum légale), et les FdP pouvaient être gratuits. - après : le prix reste à 10 euros, on n'a plus le droit d'appliquer les 5%. Si les frais de port sont de 1 euro par exemple, on peut appliquer sur ceux-ci les 5% sur le prix du *livre* => donc les frais de port tombent à 50 cents. Pour Amazon évidemment, ils vont s'arranger pour que les FdP soient pile à 51 cents, donc après remise ils tomberont à 1 cent. Prix total : 10,01 euro, on peut pas descendre en dessous. En gros, la remise de 5% n'existe plus pour la vente à distance. Ai-je bien compris ?
avatar speedy38 | 
@rokdun : Oui c'est exactement ça sauf que rien n'empêche de faire les frais de port à 0 € au lieu de 0,01 €. En fait le vendeur en ligne DOIT appliquer le prix public sans aucune réduction (contrairement à ce que laisse penser la rumeur journalistique il n'a pas le choix entre la réduction ou les frais de port, c'est la double peine : pas de réduction ET facturation des frais de port). Après libre à lui de fixer les frais de port. Donc au final dans tous les cas on perd les 5 % au moins. Seuls les libraires physiques sont autorisés à faire la remise. La seule vertu que je vois c'est que désormais les libraires physiques ne pourront plus continuer à pleurnicher sur la concurrence "déloyale" d'Amazon et devront se poser les vraies bonnes questions lorsqu'ils constateront que cette loi délirante n'a aucun impact sur leurs méventes.
avatar agerber | 
Lol ! C'est quoi les vraies bonnes questions ? Vendre depuis un paradis fiscal ? Dis nous pour voir..
avatar dvd | 
"La seule vertu que je vois c'est que désormais les libraires physiques ne pourront plus continuer à pleurnicher sur la concurrence "déloyale" d'Amazon et devront se poser les vraies bonnes questions lorsqu'ils constateront que cette loi délirante n'a aucun impact sur leurs méventes." Rien n'est moins sûr...
avatar marian | 
euh, sauf erreur, justement, on parle des livres papier, y'a pas de frais de livraison sur les livres numériques...
avatar gamac | 
@marcpafr marcpafr09/01/14 11:15 Avant d'hurler, regardons les chiffres GFK et SNE: en France à peine 4% des livres sont en numérique. En gros, le marché du livre numérique représente 2,53 millions € sur un marché global estimé à 81,76 millions €... Bon, si les lecteurs préfèrent le papier, libre à eux non ? Ce n'est pas que le lecteur préfère le papier, c'est que les libraires, craignant le numérique, font juste tout pour empêcher son attractivité, y compris en le vendant au prix du papier, parfois plus cher. Et il faut arrêter avec LE livre. Il y a DES livres, et DES lectures. Le livre numérique ne devrait pas faire mal au beau livre de photo, ni aux Pléiades. En revanche, le bouquin d'apprentissage, dont le contenu tend à l'obsolescence tous les deux ans, les bouquins à édition renouvelées tous les ans, les manuels, etc., tout ça mériterait de NE PAS encombrer les bibliothèques après usage. Qu'est-ce que tu fais de ton "Photoshop 4.0 illustré" aujourd´hui? C'est un protectionnisme frileux qui fait vraiment suer.
avatar deftom | 
les "enrayeurs" ont encore frappé! peut être faudrait-il envoyer en cadeau de Noël - en port payé - le livre de Bastiat : "Ce qu’on voit et ce qu’on ne voit pas" à tous nos sénateurs, députés et ministres.
avatar speedy38 | 
@Mirage Breton : Ça ne change rien pour les premiums. La loi prévoit que tout livre non retiré dans une librairie de détail doit être payé au prix public sans réduction possible. Il n'y a pas de choix entre réduction et frais de port comme le laisse entendre la presse. Pour les premiums ce sera FDP gratuit mais pas de remise de 5 %. C'est bien une loi résolument inflationniste.
avatar osx31 | 
Je ne comprends pas comment vous pouvez défendre Amazon qui est le roi de l'évasion fiscale et fait de la vente à perte, jusqu'à la mort de son compétiteur, la recette de son succès. Personne n'empêche Amazon de vendre en France, mais en étant soumis aux mêmes règles que les autres. Et même ça, ce n'est pas assez. Il faudrait que les impôts soient payés dans le pays où a lieu l'activité. évidemment, avec la phrase d'accroche de la dépêche qui met Dassault sur le même plan, on est plutôt sur MacPopulisteGeneration
avatar speedy38 | 
@curly bear : Je ne vois pas comment cette loi peut lutter contre l'évasion fiscale ni la vente à perte ?
avatar kuban | 
@curly bear : Je ne comprends pas comment tu peux accepter que nos politiques perdent du temps sur le cas Amazon alors qu'une loi, une seule, sur le payement de TVA ( interdisant de comptabiliser à l'étranger une vente livrée en France) suffirait. Haaaa mais pour ça, il faudrait que nos politiques aient des couilles...
avatar mimounlouna | 
Chaque fois que je téléchargerai un livre sur mon Kindle, je penserai à ces crétins de sénateurs et les lobbyistes des librairies... avec le sourire et en leur souhaitant une faillite prochaine.
avatar eliss | 
@david16 : "Comment défendre un géant qui pratique l'évasion fiscale de grande ampleur ???" C'est un vrai problème, je suis d'accord là-dessus. Mais cette loi ne règle absolument pas le problème. Et puis toutes les multinationales le pratique. C'est un peu problématique si ton concurrent propose des prix très bas alors que toi tu ne peux pas vu que tu payes tes impôts correctement. Alors tu fais comme ton concurrent, tu vas t'installer au Luxembourg. Autrement dit, je ne défends pas Amazon spécialement, je dis simplement qu'il y a une faille dans la loi et qu'il faut la combler, pour que tout le monde soit logé à la même enseigne. Et une loi anti-Amazon ne comble rien du tout.
avatar dvd | 
Nous avons les élus les plus bêtes du monde...
avatar gasbur | 
Amazon c'est : du dumping social : salaires les plus bas possibles en temps partiels, des conditions de travail effrayantes dignes du 19°s (flicage des déplassements, demander l'autorisation avant de faire pipi ...) des subventions locales pour l'implantation des entrepôts (c'est fini parait il maintenant) de la vente à perte pour couler les concurrents aucun bénéfices, donc aucun impots dans les pays d'implantation -> évasion fiscale des produits réglés 90j après la vente (une partie des stocks appartiennent aux éditeurs la majorité des concurrents libraires c'est : des boutiques en ville avec un loyer, des salariés correctement payés (pas 600 €/mois pour 25 h/semaine de présence sur place), une imposition des résultats en France, des stocks qui leurs appartiennent et qui sont réglés à 30 j. si vous vantez encore les mérites du système Amazon, je vous conseille d'y travailler. PS : je connais deux personnes qui y travaillent / y ont travaillé. Il y en a un, il a préféré retourner travailler en abattoir.
avatar speedy38 | 
@brenda : Et ? La loi anti-Amazon va y changer quoi ? Parce que si vous pensez que les 5 % en question vont aller dans la poche des malheureux salariés de cette entreprise... J'en doute ! Il y a bien des choses à faire pour contrer les excès indubitables d'Amazon sur le plan économique et social mais la dernière chose à faire c'était de punir les consommateurs pour faire plaisir à des libraires en perdition.
avatar speedy38 | 
Voici le texte voté par le Sénat : "Lorsque le livre est expédié à l'acheteur et n'est pas retiré dans un commerce de détail de livres, le prix de vente est celui fixé par l'éditeur ou l'importateur. Le détaillant peut pratiquer une décote de 5 % de ce prix sur le tarif de livraison qu'il établit, sans pouvoir offrir ce service à titre gratuit."
avatar GetMyDrift | 
Quelle bande d'abrutis ! Mettre des bâtons dans les roues ce ceux qui s'en sortent pour réduire leurs avantages par rapport à ceux qui sont à la traine parce qu'ils innovent pas !! Quel pays ... J'ai honte ! Rien que pour ça je continuerai à acheter exclusivement sur Amazon !
avatar speedy38 | 
@esteban94220 : Un bon libraire n'a que faire d'Amazon. Les lecteurs viennent chez lui pour le conseil. A Strasbourg j'avais un libraire qui connaissait précisément mes goûts. A chaque fois qu'il trouvait un bouquin dont il pensait qu'il allait me plaire il me téléphonait pour me proposer de me le mettre de côté. Il ne m'est jamais venu à l'idée d'aller le commander ailleurs pour l'avoir moins cher, car je voulais continuer à profiter de ses conseils. Sans aller jusque là, des bonnes librairies, il y en a combien dans ce pays ? La plupart des libraires qui pleurnichent sur leur sort se contentent de mettre en vitrine les nouveautés que leur envoient les éditeurs et qu'ils n'ont pas lu. C'est pareil pour tous les commerces de détail : poissonnier, boulanger, pâtissier... Ceux qui offrent de la qualité, quel que soit le prix, s'en sortent bien et pour certains très bien malgré la concurrence des hypermarchés. Je ne vois pas pourquoi il en irait autrement dans le commerce des livres.
avatar Bruno de Malaisie | 
Totalement ridicule Amazon va facturer la livraison à un prix symbolique, quelques centimes. Comme cela nos bon élus pourront se vanter d'avoir fait quelque choses.
avatar osx31 | 
Pour ceux qui peuvent lire l'article en VO http://www.nytimes.com/2013/07/05/business/as-competition-wanes-amazon-cuts-back-its-discounts.html?_r=0
avatar Mollaret | 
Amazon c'est ci, Amazon c'est c'est ça !!! Blabla ! La réalité : vous allez chez un libraire, il n'a pas bien évidemment tous les livres, il ne les connait pas et pour vous conseiller il est obligé d'aller ... sur Google (ou autre) ! Si vous lui commandez un livre, il faudra être patient car on rentrera dans des circuits longs, bon avec un peu de chance 2 à 3 semaines ! C'est ainsi qu'à la FNAC on m'a conseillé de faire directement la commande sur FNAC. com ! Ce pays est vieux et n'ose pas aller vers le futur : le syndrome de la ligne Maginot est toujours présent, à droite comme à gauche on privilégie les "protections", donc l'enfermement, et je ne parlerais pas de ceux qui veulent nous remettre les frontières, car moi j'ai connu le fameux livret de change où on n'avait pas le droit de sortir plus d'une certaine somme d'argent de France ! Tout ça c'est du même ordre, de la même logique, celle qui a transformé un pays très industrieux à ne pouvoir sortir que des Traban !
avatar marian | 
De toutes façons, le problème est que les libraires ne font pas le poids face à Amazon. Ce dernier réalise d'énormes économies d'échelle : il vend tout, partout, à tout le monde ; cela impose des structures énormes, une logistique monstrueuse ; donc ils sont obligés de mettre au point un système complexe *mais* en contrepartie ils ont suffisamment de budget pour développer des services supplémentaires et bien pensés. Amazon est pratique et rapide, c'est indéniable. Comment lutter contre cela ? "Un bon libraire qui donne des conseils", c'est l'argument souvent mis en avant, mais combien de gens ont effectivement ce genre de relation avec leur libraire en France ? Est-ce suffisant pour les sauver ? Au contraire, combien de gens vont dans la boutique, regardent les rayons, lisent le dos des bouquins et en achètent un sans avoir rien demandé à personne ? Conclusion : les librairies physiques sont mal barrées. C'est triste. C'est l'évolution naturelle vers un commerce de masse, efficace mais inhumain, et on ne voit pas trop comment on peut l'empêcher.
avatar privatejohns | 
Après avoir augmenté impôts, taxe et cotisations, l'Etat nous interdit maintenant de faire des économies. Je ne suis pas certain que le conseil constitutionnel cautionne une telle loi. Il auraient été plus inspirés de trouver une solution pour que ces multinationales cessent l'optimisation fiscale qui prive la France de quelques milliards de revenus. Ils auraient été aussi bien inspirés en interdisant aux éditeurs d'imposer un prix fixe avec lequel ils ce gavent.
avatar LoydD | 
@JLG47 Si tu ne veux que dans quelques années il n'y ait plus que amazon pour acheter livres ou autres ... Défend amazon. Moi perso je boycotte cette boîte qui maltraite ses employés, qui tue des emplois en France et qui organise son évasion fiscale.

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