Finalement, le verdict dans le procès contre Epic n'est plus une victoire : Apple fait appel

Mickaël Bazoge |

Apple considérait que le verdict du jugement dans le procès avait été « une grande victoire »… le constructeur a pourtant décidé de faire appel de la décision de la juge Yvonne Gonzalez-Rogers ! Une décision a priori complètement contradictoire avec les premières déclarations d'Apple, et qui repousse la mise en œuvre de l'injonction de la justice californienne, exigeant la fin de l'interdiction pour les développeurs d'afficher des liens vers des achats intégrés alternatifs.

Apple avait jusqu'au 9 décembre pour intégrer ces changements, du moins sans faire appel ; l'entreprise ayant finalement décidé de se lancer dans cette procédure, le respect de l'injonction est repoussé aux calendes grecques et possiblement annulé. Epic ayant aussi fait appel, il était de toute manière assez improbable que ces nouvelles dispositions aient pu voir le jour avant la fin de l'année.

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Apple a demandé à la cour de suspendre les exigences de l'injonction permanente jusqu'à ce que les appels déposés par Epic et donc, par le constructeur, soient résolus. L'entreprise dit « comprendre et respecter » les préoccupations de la justice concernant les communications entre les développeurs et les utilisateurs.

Apple travaille sur de nombreux problèmes complexes dans un paysage mondial, et cherche à améliorer la communication [entre développeurs et utilisateurs] tout en protégeant à la fois le fonctionnement efficace de l'App Store, la sécurité, et la vie privée des clients d'Apple.

La Pomme se ménage (et ménage aussi à la justice) une voie de sortie en expliquant que « trouver le juste équilibre peut résoudre les préoccupations de la cour en rendant l'injonction, et peut-être même l'appel d'Apple, inutiles ». On a vu ces derniers mois Apple faire preuve d'un peu plus de souplesse — toujours contrainte par les régulateurs ou la justice — dans ces histoires de liens.

Yvonne Gonzalez-Rogers devrait procéder à une audition dans ce dossier le 16 novembre.

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avatar YetOneOtherGit | 

C’est un peu plus subtil qu’une simple interjection en appel qui a déjà été faites par EPIC.

Au USA l’appel n’a pas d’effet suspensif automatique.

Malgré l’appel deja interjeté par EPIC le jugement de première instance s’applique.

EPIC a été obligé de payer Apple
Apple est obligé d’appliquer avant décembre les contraintes du jugement en première instance.

Ce que demande Apple étant donné qu’il y aura une procédure d’appel demandée par EPIC c’est que la juge de 1° instance accorde un caractère suspensif à son jugement le temps de l’appel.

Ce n’est pas le 9° Circuit d’appel qui acceptera ou non de donner se caractère suspensif mais la juge de première instance.

La demande d’Apple s’appuie sur le fait que dans la procédure en appel demandée par EPIC les chances que le jugement soit remis en question sont conséquentes et que si les décisions du jugement de première instance sont mises en œuvre par Apple et finalement remise en question par la procédure d’appel cela aura eu des conséquences importantes pour Apple.

En résumé: “Puisque EPIC fait appel, il semble plus juste d’attendre le résultat de l’appel avant de mettre en œuvre les décisions du jugement de 1° instance”

avatar Sgt. Pepper | 

@YetOneOtherGit

Voilà, une bonne analyse.👏

Cela me semblait pourtant évident, mais visiblement par pour tout le monde…

à commencer par MacG qui préfère en faire un Éditorial qu’un article factuel 🙄

avatar YetOneOtherGit | 

@Sgt. Pepper

"à commencer par MacG qui préfère en faire un Éditorial qu’un article factuel 🙄"

Je serais moins dur que toi sur les motivations de Mickaël, pour moi c’est juste un manque de maîtrise des questions de droit et une interprétation un peu trop triviale à chaud.

MacGe creuse assez bien le sujet sur des papiers plus long, la contrainte de la publication à chaud ne doit pas être négligée 😉

avatar Phiphi | 

@YetOneOtherGit

Et on est encore d’accord, c’est pour ça que j’ai dit qu’on pouvait tout à fait faire appel ET considérer que le jugement était acceptable.
Toujours en France si on laisse l’autre faire appel tout seul on devra attendre de répondre aux arguments adverses. Du coup on fait appel aussi pour pouvoir avancer ses propres pions.
Souvent, les avocats se tiennent informés. Les deux clients prennent leur décision en connaissance de cause, et le tribunal voit arriver les deux demandes à peu près simultanément. Les cas d’appel unique sont finalement rare parce que même si une patrie fait appel de la totalité, pour demander plus par exemple, l’autre partie fera appel pour demander moins. Comme je disait on ne va pas laisser l’autre jouer à sens unique 🤷‍♂️

avatar YetOneOtherGit | 

@Phiphi

"Toujours en France si on laisse l’autre faire appel tout seul on devra attendre de répondre aux arguments adverses. Du coup on fait appel aussi pour pouvoir avancer ses propres pions."

Comme quasiment tout la procédure d’appel dans le système d’appel aux usa est assez différente de ce que l’on connaît ici.

Ce n’est suspensif automatiquement dans aucun cas, il faut en faire la demande.

Ce n’est pas un procès mais un réexamen du dossier.

avatar DahuLArthropode | 

@YetOneOtherGit

Woaw... comme souvent, impressionné par ta maîtrise de domaines aussi divers. Je peux faire pareil, mais pas sans en inventer la moitié. Borges est mon auteur de référence.
@iGen: L’article ne devrait-il pas être réécrit en conséquence? Ce n’est pas du tout la même histoire.

avatar YetOneOtherGit | 

@DahuLArthropode

"Borges est mon auteur de référence. "

Tu as du goût 🖖

avatar YetOneOtherGit | 

@DahuLArthropode

“@iGen: L’article ne devrait-il pas être réécrit en conséquence? Ce n’est pas du tout la même histoire.”

Mickaël est effectivement allait un peu vite en besogne dans sa réaction à chaud.

Il voit un appel là où il n’y a qu’une demande de suspension de l’injonction en attendant le jugement d’appel faite à la juge de première instance.

La rédaction fera ce qui lui semble bon elle est souveraine 😉🖖

avatar DahuLArthropode | 

@YetOneOtherGit

"Mickaël est effectivement allait un peu vite en besogne dans sa réaction à chaud"

À moins qu’il n’ait simplement cédé à son goût du bon mot et du calembour, ç’aurait été dommage de se priver du « Apple fait appel ».

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@DahuLArthropode "... cédé à son goût du bon mot et du calembour, ç’aurait été dommage de se priver"
Non !
Si l'erreur est "acceptable, compréhensible excusable" par contre l'information volontairement biaisée ne serait ni acceptable ni excusable ! :-(
Même pour "le plaisir d'un bon calembour".

avatar bibi81 | 

L’article ne devrait-il pas être réécrit en conséquence? Ce n’est pas du tout la même histoire.

C'est la même histoire, Apple considérait une grande victoire et maintenant vient de se rendre compte que la victoire n'est pas si grande :

"Apple considérait que le verdict du jugement dans le procès avait été « une grande victoire »… le constructeur a pourtant décidé de faire appel de la décision de la juge Yvonne Gonzalez-Rogers ! Une décision a priori complètement contradictoire avec les premières déclarations d'Apple"

En gros si le procès en appel venait transformer la petite victoire d'Apple en grande victoire alors l'application du premier jugement pourrait avoir des conséquences négatives pour Apple.

Apple confirme donc bien qu'autoriser les développeurs à parler de facturation alternative dans leur application va lui causer des pertes (ou des manques à gagner).

avatar DahuLArthropode | 

@bibi81

Si je comprends les explications de YetAnotherGit, justement, Apple ne fait pas appel.

avatar YetOneOtherGit | 

@bibi81

"C'est la même histoire, Apple considérait une grande victoire et maintenant vient de se rendre compte que la victoire n'est pas si grande :
"Apple considérait que le verdict du jugement dans le procès avait été « une grande victoire »… le constructeur a pourtant décidé de faire appel de la décision de la juge Yvonne Gonzalez-Rogers ! Une décision a priori complètement contradictoire avec les premières déclarations d'Apple"
En gros si le procès en appel venait transformer la petite victoire d'Apple en grande victoire alors l'application du premier jugement pourrait avoir des conséquences négatives pour Apple.
Apple confirme donc bien qu'autoriser les développeurs à parler de facturation alternative dans leur application va lui causer des pertes (ou des manques à gagner)."

Lecture biaisée.

L’injonction du jugement en première instance peut être remise en question lors de l’appel.

Pourquoi mettre en œuvre aujourd’hui quelque chose qui pourra être défait demain?

À partir du moment où EPIC fait appel, la demande de suspension de l’injonction du jugement en 1° instance faite par Apple n’est on ne peut plus logique.

Et ce n’est en rien un appel fait par Apple, c’est la juge de première instance qui décidera ou non de la suspension de son injonction, nullement la juridiction d’appel.

Bref : rien de plus normal que de demander reporter les conséquences d’une injonction qui pourra être remise en question. C’est on ne peut plus basique et ce n’est en rien un aveux de défaite comme ton tropisme te porte à le croire de façon aveugle.

Les conséquences de l’injonction ne sont pas dramatiques pour Apple mais les mettre en œuvre alors qu’il y a de grandes chances d’obtenir une suspension suite à l’appel effectué par EPiC serait idiot si cela peut être évité et il y a de bonnes chances que ce le soit.

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

🎓 ! ☺️

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

Pas beaucoup de mérite Il suffit de lire l’intitulé de la demande d’Apple pour comprendre que ce n’est pas un appel :

“APPLE INC.’S NOTICE OF MOTION AND MOTION FOR STAY OF INJUNCTION PENDING APPEAL AND MEMORANDUM OF POINTS AND AUTHORITIES IN SUPPORT THEREOF”

C’est une demande de suspension d’injonction en attendant l’appel, pas un appel comme déjà fait par EPIC.

Et c’est une demande faite à la juge de première instance et non au 9° circuit qui jugera l’appel😉

Un appel c’est ça:

https://www.documentcloud.org/documents/21061471-epic-games-appeal

Et l’intitulé est on ne peut plus simple: “NOTICE OF APPEAL”

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@YetOneOtherGit
Quand tu parles dans ton domaine de compétence, tu es indécrottable 😜
Ailleurs, il y a à boire et à manger, mais c'est toujours stimulant 🍻

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

“Quand tu parles dans ton domaine de compétence”

Ce n’est pas mon domaine de compétence, là c’est juste des compétences de base, un vieil héritage de mon MBA et d’échanges réguliers avec des gens dont c’est le métier. (Plus une procédure aux USA il y a quelques années qui l’a fait mettre les mains dans le cambouis)🤓

Je ne suis absolument pas un praticien au quotidien de ces questions et je connais parfaitement mes limites sur ces questions où je cherche régulièrement les conseils de vrais experts 😉

Mes domaines de compétences sont: Le business de la tech, les sciences informatiques, les usages de la 3D Temps Réel, le jeu vidéo, la post-production, l’innovation et l’entreprenariat.. 🥸

C’est en tout cas ce que je vend 🤑

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

“Ailleurs, il y a à boire et à manger”

C’est pourtant tout aussi sérieux mais va peut-être à l’encontre de tes convictions personnelles 😎😉🖖

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@ YetOneOtherGit "mais va peut-être à l’encontre de tes convictions personnelles"
Non :
Boire et manger (en dehors des périodes de Carême (et de Ramadan)) ne vont pas à l'encontre de mes convictions. Je ne m'en prive pas et je te suis reconnaissant de m'alimenter et désaltérer régulièrement.
(Tu m'as probablement lu de travers ?)
(Où tu me fais un troisième degré en réponse à mon second ?) :-)

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

"(Où tu me fais un troisième degré en réponse à mon second ?) :-)"

Je suis parfois primaire 🥸😉🖖

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@YetOneOtherGit "Je suis parfois primaire"
Alors tu corriges ? ou tu maintiens et explique quelles "convictions personnelles" permettraient d'expliquer mes compliments à ton égard (Le Ramadan et le Carême sont hors de cause)

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

"Alors tu corriges ?"

“tes yeux sont comme des huîtres, il y a à boire et à manger”
Casanova 😁😉

C’est bien évidemment l’interprétation du “à boire et à manger” qui est la clé, en général ce n’est pas utilisé comme tu l’as fait ici d’où ma réaction 😉🖖

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@ YetOneOtherGit "tes yeux sont comme des huîtres, il y a à boire et à manger”"
Des huitres certes, mais ne fait pas l'impasse sur les 2 pintes de pierre que je souhaitais savourer avec toi. Là est la véritable et seule clef de mon message. Mon désir de partager une Orval et non de te critiquer.

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

"Des huitres certes, mais ne fait pas l'impasse sur les 2 pintes de pierre que je souhaitais savourer avec toi. Là est la véritable et seule clef de mon message. Mon désir de partager une Orval et non de te critiquer."

Je suis plutôt bière que pierre 😁

Pour le reste ne t’inquiète pas je ne suis pas susceptible.

Et au passage : j’étais passé à côté d’un élément par ignorance.

Il y a aussi un appel d’Apple c’était une condition nécessaire pour pouvoir demander la suspension de l’injonction du jugement en première instance.

Donc la presse n’était pas dans l’erreur en parlant d’appel même si elle passe souvent à côté de la motivation de l’appel qui est la possibilité de demander la suspension de l’injonction issue du jugement en première instance 😉

Je details ça plus bas 😎😉

avatar pagaupa | 

@YetOneOtherGit

« Je details ça plus bas »
Non pitié ! 😂 ou alors utilisez le correcteur orthographique...

avatar Sindanárië | 

@pagaupa

"Non pitié ! 😂 ou alors utilisez le correcteur orthographique..."

Mouarf 😆

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

@YetOneOtherGit
Je ne jetterais pas la pierre... si tu acceptes ma bière.
Orval ?

avatar YetOneOtherGit | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

Chimay 🍻

avatar Sindanárië | 

@YetOneOtherGit

Tout ça c’est de l’eau gazeuse teintée à la p 🤨🥴

avatar bugman | 

@YetOneOtherGit

« Je suis plutôt bière que pierre »
Bière qui roule amasse la mousse… elle aussi. 😉

avatar YetOneOtherGit | 

@bugman

"Bière qui roule amasse la mousse… elle aussi. 😉"

Parles en à Simon (Comprennes qui pourra 🤓🤣)

avatar J'en_crois Pas_mes yeux | 

"n’est pas utilisé comme tu l’as fait"
Exact, totalement à "contre usage" et c'est mon talent vicieux d'aimer enduire tendrement d'erreurs mes interlocuteurs. Plus sérieusement les mots prononcés là où on ne les attend pas sont sources de richesse (et d'incompréhension) dans un texte. C'est un plaisir que je ne me refuse pas.

avatar pagaupa | 

@J'en_crois Pas_mes yeux

« Quand tu parles dans ton domaine de compétence »
D’ailleurs c’est quoi sa compétence ?
Nul ne le sait ici...

avatar anonx | 

@pagaupa

De se créer plusieurs comptes 👌😊

avatar pagaupa | 

@anonx

Ya longtemps que je n’essaie meme plus de savoir qui est qui ici et qui travaille pour qui....

avatar YetOneOtherGit | 

@pagaupa

“et qui travaille pour qui....”

Tu en est encore à fantasmer que la communauté de MacGe est si importante que des entreprises rémunérées des contributeurs pour y porter la bonne parole 😳😳😳😳🤯🤯🤯🤯

Décidément ça ne s’arrange pas tes délires 😵‍💫😵‍💫😵‍💫

avatar Sindanárië | 

@YetOneOtherGit

Attends, c’est quand même bourré d’intelligences suprêmes ici… Ils ont tous été formés par Hari Seldon !

avatar pagaupa | 

@Sindanárië

« Attends, c’est quand même bourré d’intelligences suprêmes ici… Ils ont tous été formés par Hari Seldon ! »
Et @YetOneOtherGit est son fils spirituel ? 😂

avatar Sindanárië | 

@pagaupa

C’est évident 😬

avatar oomu | 

@pagaupa

je suis pagaupa et je travaille pour les illumin..ha non mince c'est vous pagaupa

avatar Sindanárië | 

@pagaupa

"Ya longtemps que je n’essaie meme plus de savoir qui est qui ici et qui travaille pour qui...."

Et si ils font des petits, espérons qu’ils en mettent de côté pour qu’on puisse faire des expériences dessus 🧪 🔬⚗️

avatar pagaupa | 

@Sindanárië

« Et si ils font des petits »
Je suis pour la stérilisation pour ces cas là ...

avatar YetOneOtherGit | 

@anonx

"De se créer plusieurs comptes 👌😊"

Tiens un complotiste paranoïaque 🙄🙄🙄

avatar oomu | 

@YetOneOtherGit

non, juste un lucide qui a enfin compris que c'est Oomu qui écrit tous les commentaires...

avatar pagaupa | 

@oomu

Trop lucide sur Apple pour vous confondre avec le serviteur de l’état...

avatar Sindanárië | 

@pagaupa

On dit pas serviteur de l’état, on dit commissaire politique !

avatar YetOneOtherGit | 

@Sindanárië

“on dit commissaire politique !”

Là c’est déjà mieux, mais je préfère: Préfet de la congrégation pour la doctrine de la foi, en toute simplicité 😇

avatar minounet | 

@anonx

De se créer plusieurs comptes 👌😊

Tu le pense vraiment, j’en ai pas l’impression justement

Il a un phrasé particulier , un vocabulaire et un argumentaire différent de ceux des autres participant .

avatar pagaupa | 

@minounet

« Il a un phrasé particulier , un vocabulaire et un argumentaire différent de ceux des autres participant . »
Justement...

avatar minounet | 

@pagaupa

Justement

Justement quoi ?

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