Pour lutter contre le « tourisme médical », la carte Vitale pourrait fusionner avec la carte d'identité

Mickaël Bazoge |

Pour lutter contre le « tourisme médical », Gabriel Attal a annoncé aujourd'hui dans Le Parisien son intention de fusionner la carte d'identité avec la carte Vitale. L'idée est d'éviter que des personnes venant en France se fassent soigner aux frais de la Sécu en utilisant la carte Vitale de quelqu'un d'autre. Selon le ministre de l'Action et des Comptes publics, cette fraude représente « plusieurs millions d’euros par an », à comparer avec les 6 à 8 milliards d'euros par an identifiés par la Cour des comptes pour l'ensemble de la fraude sociale.

Une carte d'identité qui permet aussi de recevoir des soins de santé est une réalité dans quelques pays européens, en Belgique, au Portugal, en Suède, en Estonie. En France, il y a plusieurs obstacles qui se dressent sur le chemin d'une fusion, à commencer par un problème très pratique : les délais sont déjà très longs pour le renouvellement des papiers d'identité. Gabriel Attal propose une « mission de préfiguration » afin de déterminer le calendrier et les modalités de cette opération de grande envergure, un chantier qui « ne peut s’envisager tant que les délais de production des cartes ne sont pas revenus à la normale ».

Ce projet va de plus à l'encontre de la carte Vitale biométrique, qui serait par conséquent écartée — une telle carte coûterait « très cher, 250 millions d'euros par an », et selon le ministre « quand vous êtes malade, comment faites-vous pour envoyer un proche chercher vos médicaments si vous devez donner vos empreintes à la pharmacie ? ». Le bon sens en action, même si 20 millions d'euros ont déjà été engagés pour lancer ce chantier !

Et puis il faut aussi obtenir l'agrément de la Cnil. La Commission informatique et libertés ne voulait pas entendre parler de la carte Vitale biométrique : elle a été entendue sur ce point. Pour ce qui concerne la fusion désormais envisagée par le gouvernement, le régulateur a des réserves mais n'est pas complètement opposé à l'idée. Il faudra ainsi que le numéro de sécurité sociale soit bien sécurisé dans la puce de la carte d'identité et qu'il ne soit lisible que par les professionnels de santé ; pas question qu'il soit dans un code QR ni écrit sur la carte.

La Cnil recommande aussi que la loi prévoie la possibilité pour l'assuré de s'opposer à l'inscription du numéro de sécu dans la carte d'identité, étant entendu que la carte Vitale n'est pas obligatoire. Il faudra également des « alternatives » à l’utilisation de la carte d’identité dans le cadre médical.

Quant à la carte vitale dématérialisée, elle devrait (devait ?) être généralisée à l'ensemble du territoire français, après des tests dans plusieurs départements.

La carte Vitale numérique devrait se généraliser en 2023

La carte Vitale numérique devrait se généraliser en 2023

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avatar Teodorico | 

@dorninem

Réfléchi un peu et tu comprendras 🤣

avatar dorninem | 

@Teodorico

Ben non... Lapin kompry

avatar jule6769 | 

Au Québec c’est déjà le cas. La CI n’existe pas c’est la CV qui fait office, elle périme aux 5 ans contient les infos qu’il faut avec un code barre et même son consentement aux dons d’organe

avatar vincentn | 

Pourquoi vouloir fusionner alors qu’une interconnexion suffirait.
Et les risques et effets de bord sont tellement importants et dangereux que c’est une idée vraiment idiote qui va coûter en plus un pognon de dingue (les consultants de chez Cap Gemini, Atos, etc. se frottent déjà les mains), pour au final peu d’argent réellement récupéré (le gouvernement donnant des objectifs chiffrés (avec probablement des indicateurs et « scores » à respecter et dépasser pour les agents de l’Etat pour obtenir leur augmentation ou mutation, sources de m’animas, d’erreurs, voire de faux, on peut être sûr. On voit déjà le résultat de cette politique du côté des forces de l’ordre.
La police va justement être ravie (le projet Safari realisé avec juste 50 ans de retard), les banques aussi, le crédit social se met petit à petit en place.

On te vole ton identité ? T’es mal.
Une erreur de l’administration (genre la sécu qui te déclare mort (voir l’actualité) et bien tu disparais complètement, dans ce monde kafkaïen.
La Carte d’identité n’est pas obligatoire en France ? Et bien maintenant si.

avatar BleuRooster | 

@vincentn

C’est vrai que les pays avec une carte unique ne s’en sorte pas c’est l’anarchie 🙄

avatar vincentn | 

@BleuRooster

Ces pays n’ont pas la même histoire que la France, le même rapport aux institutions, les mêmes détournements et mesusages des outils et possibilités par ces mêmes institutions, la même centralisation, etc.

Tu veux économiser de l’argent, lutter contre la fraude … ?
Améliore l’efficience du fonctionnement de l’appareil administratif et technique en leur donnant les moyens d’assurer leurs missions, renforce l’arsenal juridique pour diminuer les trous dans la raquette qui permettent de contourner le système, attaque toi à l’ensemble des fraudeurs sociaux, incluant les principaux à savoir les professionnels de santé et assimilé (surfacturation, double caisse, prescriptions et consultations imaginaires) et les entreprises (non paiement ou minoration de cotisations).

Ce sont généralement des moyens simples, plus rapides et moins coûteux que des solutions techniques imaginées.
D’ailleurs, parmi le panel de propositions faites, lorsque l’on regarde dans le détail, on s’aperçoit que ce projet serait parmi les plus coûteux pour un ratio de recuperation d’argent très moyenne et plus faibles que pour d’autres solutions.
Ce qui tend à penser que l’objectif de cette fusion des cartes est moins la lutte contre la fraude qu’autre chose.
Le diable se cache toujours dans les détails.

avatar MGA | 

@vincentn

« professionnels de santé et assimilé (surfacturation, double caisse, prescriptions et consultations imaginaires) »
Vous oubliez les sur-facturations hospitalières et l’essentiel des problèmes que vous soulevez sont la conséquence directe du Tiers-Payant obligatoire (pour certains seulement heureusement). Une immense connerie alors que des solutions de Différé Santé existent (marginales certes) et que les remboursements sont maintenant rapides. Le tiers payant systématique est une déresponsabilisation du système et absolument pas une solution à des difficultés sociales (sauf cas très particuliers).

avatar vincentn | 

@MGA

Pour les sur facturations, je les incluais toutes.
Quand au « Différé Santé », vision assez libérale, on peut le dire, défendue par certains professionnels (et les banques qui seraient les intermédiaires), les premiers impactés seront les patients les plus pauvres (qui n’ont pas de CB, de fonds suffisants sur leur compte pour valider le paiement, même si le débit effectif se ferait après remboursement), ceux ayant des pathologies lourdes (donc dès traitements onéreux). Bref les personnes les
plus fragiles, ce qui fait un pourcentage non négligeable tout de même.

avatar MGA | 

@vincentn

Le différé avait été conçu pour les personnes dites « fragiles ». Et avec au moins un avantage : accompagnement sans substitution, sans assistanat, pas de deresponsabilisation, pas d’infantilisation.
Valable pour tous, pas coûteux à mettre en place, responsabilisant. Mais pas très sexy politiquement, pas vendeur, pas de retombées personnelles positives sur les décideurs.

avatar M1Alex | 

Si c'était l'anarchie, ils s'en sortiraient mieux justement.

avatar BleuRooster | 

@M1Alex

Il y a que les 2Qi d’extrême-gauche pour pensée cela! Des personnes fragiles qui serait les premières victimes d’ailleurs!

avatar Rifilou | 

Tant qu’on y est, si on pouvait y ajouter la CEAM comme au Luxembourg, ce serait parfait!

avatar apaisant | 

@Rifilou

J'avoue que j'ai un peu buggé la première fois que j'ai vu ça, carte CNS (Secu du Lux) au recto, CEAM au verso. Il suffisait juste de coller les deux ensemble au final.

"I'v got CNS, I'v got CEAM.... BOUM!! CNSCEAM!"

avatar misterbrown | 

Enfin !
Qu elle soit biométrique

avatar r e m y | 

Le Ministre a expliqué que la biométrie c'est pas une bonne idée parce qu'on ne peut plus envoyer un proche chercher ses médicaments à la pharmacie à notre place!
(Le même Ministre qui veut empêcher qu'un tiers non titulaire de la carte vitale puisse se faire délivrer des médicaments à la pharmacie ... ce type est une lumière ! )

avatar Sindanarie | 

Et puis l’abonnement aux transports du temps qu’ils y sont… et les tickets restaurants dématérialisés aussi

avatar Arnaud33 | 

Comment vous avez réussi à avoir la carte vitale de Tim Cook ?

avatar cosmoboy34 | 

« La Commission informatique et libertés ne voulait pas entendre parler de la carte Vitale biométrique »

🤔🤔 heuuu vous êtes sûrs la ? D’après ce que j’ai lu ailleurs c’était plus l’inverse. La CNIL étant farouchement oposée au croisement des données médicales et identitaires. Ils ont peur d’une dérive. Tandis que la carte vitale biométrique serait plus appréciée car étant dévolue à un seul usage.

« à comparer avec les 6 à 8 milliards d'euros par an identifiés par la Cour des comptes pour l'ensemble de la fraude sociale »

Les 2/3 de cette fraude étant du fait des professionnels, Gabriel attal a aussi présenté un nouveau modèle de contrôle : la vérification par sms. A la sortie d’un rendez vous avec un praticien, la sécu pourra envoyer un sms récapitulant tous les actes facturés. Le patient validera ou non les actes pour vérifier s’ils ont bien étés effectués. Ces vérifications à la sources permettront ensuite à la sécu d’axer ses contrôles sur ces praticiens remontés par les patients. Ce sytème entrera en vigueur en 2025 sur quelques spécialités les plus fraudeuses au départ.

avatar klouk1 | 

@cosmoboy34

J’adhère à votre idée de contrôler des prescriptions par sms, qui permettra de limiter le gaspillage de médicaments

avatar cosmoboy34 | 

@klouk1

C’est pas mon idée c’est le plan présenté par le gouvernement qui doit rentrer en vigueur en 2025

avatar Paquito06 | 

“L'idée est d'éviter que des personnes venant en France se fassent soigner aux frais de la Sécu en utilisant la carte Vitale de quelqu'un d'autre”

Y a personne qui verifie? Ca veut dire que les pharmaciens/cliniques/hopitaux/docteurs en tout genre ne verifient jamais? Faudrait peut etre commencer par la. En banque pour la moindre operation on verifie bien une CNI, alors pourquoi pas pour une boite de medocs?

avatar heero | 

Ben en Belgique ça fait un moment que la carte SIS (santé) a été intégrée à la carte d’identité.

Car au final les données de la puce SIS se retrouvaient aussi sur la carte d’identité (liaison entre le numéro de registre national et une DB, si une mutuelle, son nom et numéro, si en ordre de cotisation…), c’est pas vraiment biométrique c’est simplement comme une carte bancaire qui lors d’un paiement va vérifier à la banque si le payement peut être effectué.

https://www.rtbf.be/article/disparition-de-la-carte-sis-quelles-consequences-pour-vous-8099134

Et au passage il y a quand même une photo sur la carte d’identité pour contrôler (et un code PIN pour certaines actions, comme des demandes à la mairie)

Mais il est vrai que la France a prit du retard sur la carte d’identité à puce (j’ai encore le temps d’avoir la nouvelle -_-) et dans un pays où une simple facture papier d’électricité fait preuve de justificatif ça fait un peu vieillot 😂

avatar bouh | 

@heero
Non certaines personnes en ont toujours une (elle s’appelle ISI+) car ils n’ont pas de carte d’identité.
Et donc pas de photo ni de code pin.

avatar heero | 

@bouh

Oui mais c’est pas la majorité de la population et c’est bien expliqué dans l’article

avatar La Bulle | 

@heero

"Car au final les données de la puce SIS se retrouvaient aussi sur la carte d’identité (liaison entre le numéro de registre national et une DB, si une mutuelle, son nom et numéro, si en ordre de cotisation…), c’est pas vraiment biométrique c’est simplement comme une carte bancaire qui lors d’un paiement va vérifier à la banqu"

Illégal en France, à ce stade, la CNIL interdisant les croisements de fichiers (contrairement à beaucoup, la CNIL à une mémoire historique très longue sur les croisements de fichiers, en particulier du fait de ce qui s’est passé entre 1940 et 1944).

Cela dit, dans mes souvenirs de Belgique, le numéro national suffisait pour récupérer les informations de mutuelle, comme en France avant la carte Vitale. J’avais une carte d’identité sans puce (j’étais enregistré au SPF Affaires étrangères et non auprès de ma commune – les Belges comprendront 😊), ce qui ne m’empêchait pas d’aller chez le médecin, à la pharmacie. En fait, je voyais les copains passer des heures à la photocopieuse pour préparer leur dossier de remboursement, ce qui me rendait heureux d’avoir une carte Vitale. En revanche, la CI belge qui permet même de se faire faire une carte de fidélité chez son coiffeur ou chez Vandenborre (les propriétaires de Darty et de la FNAC en France…), c’était gênant…

avatar r e m y | 

Accessoirement, il faudrait peut-être signaler au Ministre que pour être assuré social et avoir une carte vitale, il suffit de travailler en France et donc cotiser en France. Il n'est pas demandé d'être français! Donc fusionner carte vitale et CNI ne tient pas la route...

avatar Tyche | 

@r e m y
La carte de séjour pourrait faire l’affaire

avatar murapom | 

Et une vraie dématérialisation ??

avatar v1nce29 | 

Les Comores vont mettre leur véto.

avatar RoMintosh | 

Tant que ça n’est pas obligatoire de l’avoir en numérique moi ça me va.

avatar raoolito | 

@RoMintosh

deja que la carte d’identité n’est pas obligatoire ( l’avoir sur soi j’entend) l’obligation en numerique n’est pas pour demain 😂

avatar DP-Britto | 

Ils sont marrants eux. Qu'ils s'attaquent d'abord aux professionnels de santé qui magouillent et qui font que le trou de la sécu est énorme.

avatar r e m y | 

La Cour des Comptes estime effectivement que 80% de cette fraude est du fait de professionnels de santé, pas des "faux assurés"... mais bon, laisser entendre que tous nos malheurs sont dûs aux Étrangers (notamment du Maghreb) qui viendraient manger le pain des français, c'est dans l'air du temps 🤦‍♂️

avatar vince29 | 

En même temps la dernière enquête prouve qu'il n'y aurait finalement pas autant de centenaires algériens que déclarés. (30% de fraude)
Et s'entendre donner des leçons par des ministres des Comores qui ont détourné plus de 200.000 euros c'est ... agaçant.
Ca n'enlève rien au fait qu'il faille condamner les professionnels de santé qui fraudent.

avatar raoolito | 

@DP-Britto

le trou de la secu est enorme a cause des retraites, regardez le budget de la sécurité sociale et vous verrez. la reforme qui a tant de mal a passer n’a pas ete faite pour rien

avatar killabling | 

Des effets d’annonces et du blabla inutiles comme dab le sieur Macron avec ces 2Milliards.
Empêcher la fraude alors que l’évasion fiscale et le blanchissement pourraient rapporter largement plus mais non.
Ils ont aussi dit qu’ils créeront 1700 postes alors que sous Macron ils en ont supprimé tout autant et c ’est pas comme ci,ça se fera du jour au lendemain entre les concours,les formations,etc etc ben sa prendra des plombes.
Mais bon,en attendant on va taper sur les immigrés avant tout car cela parle au peuple et ça permet de chiper des voix a l’extreme droite et de revenir dans les bonnes graces.
Pour le moment ce genre d’annonce n’a aucun intérêt pour moi et je pense aussi pour une bonne partie du peuple,me parler de fraudes alors que le prix du baril est a moins de 75$ et pourtant le litre a la pompe est tjrs aussi élevé.

avatar raoolito | 

@killabling

que de ramassis de raccourcis, procès d’intention, simplification et biais gargantuesque dans le propos.
non desole le petit livre rouge de tontonM n’est pas la vérité…

avatar M1Alex | 

Rien que le terme de "tourisme médical" devrait nous faire comprendre immédiatement la tentative de manipulation à l'œuvre ...
Et pas discuter des conditions et possibilités techniques.
"Quand le sage montre le ciel du doigt, seul l'imbécile regarde le doigt"
Je ne vais jamais chez mon medecin pour passer un bon moment, boire l'apéro ou me détendre.

avatar BleuRooster | 

@M1Alex

Toi peut être pas! Moi travaillant dans les milieux je peut te dire que les entrée au urgences c’est 8 patient sur 10 pour de la bobologie, de la médecine générale!

avatar Paquito06 | 

@BleuRooster

“Toi peut être pas! Moi travaillant dans les milieux je peut te dire que les entrée au urgences c’est 8 patient sur 10 pour de la bobologie, de la médecine générale!”

Le probleme est que lorsqu’on ne met pas la paluche a la poche - qu’on a aucune idee de la valeur des choses, donc - on peut s’en donner a coeur joie. Commençons par responsibiliser les Francais et arreter de les assister, tu verrais que le trou de la secu se resorberait de lui-meme (concernant la branche maladie bien sur, meme si c’est lié aux cotisations et donc in fine au probleme demographique auquel le systeme fait face). Aux US tu peux y reflechir a deux fois avant d’aller aux urgences pour de la bobologie comme tu dis :)

avatar Derw | 

@Paquito06

Tu réfléchis même à 2 fois pour y aller pour un cancer…

avatar Paquito06 | 

@Derw

“Tu réfléchis même à 2 fois pour y aller pour un cancer…”

En general, si tu as un cancer, c’est que tu t’es fait depister, donc que tu as une assurance qui tient la route et prend ca en charge. Je connais des cas autour de moi (cercle proche d’amis) qui ont un bon job, donc une bonne assurance, et qui peuvent ainsi se rendre a john hopkins ou au texas md anderson les yeux fermés. Meme si ca peut se chiffrer en million de $, ca coute pas plus cher qu’en Europe au final.

avatar Derw | 

@Paquito06

« En general, si tu as un cancer, c’est que tu t’es fait depister, donc que tu as une assurance qui tient la route et prend ca en charge. »

On peut avoir le cancer sans être dépisté vous savez. Sinon il suffirait de ne pas se faire dépister pour ne pas le choper ! 😉

Par ailleurs, vos propos illustrent bien le fait que la santé n’est pas un problème aux US que sous certaines conditions.

« ca coute pas plus cher qu’en Europe au final. »

Pour les nantis qui ont le bon emploi…

avatar Paquito06 | 

@Derw

“« En general, si tu as un cancer, c’est que tu t’es fait depister, donc que tu as une assurance qui tient la route et prend ca en charge. »
On peut avoir le cancer sans être dépisté vous savez.”

Bien sur, de tous temps. Mais comment met on le mot cancer sur qq chose dont on ignore? On ne peut pas parler de cancer si c’est pas depisté. On sait que ca existe depuis tjrs, oui.

“Par ailleurs, vos propos illustrent bien le fait que la santé n’est pas un problème aux US que sous certaines conditions.
« ca coute pas plus cher qu’en Europe au final. »
Pour les nantis qui ont le bon emploi…”

Absolument. Si t’as un mauvais job, alors t’as pas de bonne couverture sociale, t’as aucune chance aux US. En Europe, meme avec un petit job, t’auras la secu, une mutuelle bidon, mais tu t’en sors un peu mieux qu’aux US, les portes sont moins fermees. Je le dis tjrs: etre riche aux US, pas en France, et son contraire. Mieux vaut etre pauvre en Europe que pauvre aux US.

avatar Derw | 

@Paquito06

On est donc d’accord 😉

avatar Paquito06 | 

@Derw

🥰

avatar r e m y | 

"si tu as un cancer, c’est que tu t’es fait depister, donc que tu as une assurance qui tient la route et prend ca en charge."
😳 il ne suffit pas de se faire diagnostiquer un cancer pour avoir les moyens de souscrire une assurance "qui tient la route" prenant en charge le traitement... d'autant que ce n'est pas une fois diagnostiqué qu'on peut souscrire (plus aucune assurance ne voudra de toi si le cancer est déjà connu!)

avatar Paquito06 | 

@r e m y

“"si tu as un cancer, c’est que tu t’es fait depister, donc que tu as une assurance qui tient la route et prend ca en charge."
😳 il ne suffit pas de se faire diagnostiquer un cancer pour avoir les moyens de souscrire une assurance "qui tient la route" prenant en charge le traitement...

Certes, non. Mais il mentionnait le cancer. Ce n’est pas l’ultime maladie impossible a financer. Comment tu sais si t’as un cancer si y a pas eu de diagnostic? Et pour se faire diagnostiquer un cancer, faut deja avoir une bonne assurance pour avoir passé les tests, sinon ca coute deja qq chose.

“d'autant que ce n'est pas une fois diagnostiqué qu'on peut souscrire (plus aucune assurance ne voudra de toi si le cancer est déjà connu!)””

Tu viens d’expliquer une partie de notre tres cher obamacare: si on te diagnostique un cancer et que tu souscris a une assurance ensuite, la loi federale interdit aux assureurs de refuser de te couvrir (pre existing condition).
Ce n’est pas encore le cas pour les animaux domestiques. S’ils se font diagnostiquer, les assurances peuvent encore t’envoyer ballader.

avatar La Bulle | 

@Paquito06

Il n’y a pas que le cancer. As-tu entendu parler de la vie des diabétiques – et je parle en particulier des DT1 ou des LADA (rien à voir avec les voitures) qui ne peuvent pas survivre sans insuline – aux Etats-Unis? Les inventeurs canadiens de l’insuline avaient mis leur brevet à 1 CAD, pour que tout le monde puisse y accéder. En France, aucun souci, tu es pris en charge à 100%, comme dans la plupart des pays de l’UE ou des autres pays dotés d’une assurance maladie. Aux Etats-Unis, c’est affreux : des gens qui sont nés par malchance avec un pancréas défaillant ne peuvent pas s’injecter parce qu’ils n’ont pas les moyens et finissent par devenir aveugles, en fauteuil roulant ou par mourir. Il y a notamment des gens qui finissent par mourir parce qu’ils se font une injection sur deux… et qui finissent aux urgences pour tout un tas de soucis qu’on ne va pas détailler ici. Si tu as une mauvaise assurance ou que tu es fauché, tu fais comment ? On ne va pas te faire du pro-bono à vie !

avatar Paquito06 | 

@La Bulle

“Il n’y a pas que le cancer. As-tu entendu parler de la vie des diabétiques – et je parle en particulier des DT1 ou des LADA (rien à voir avec les voitures) qui ne peuvent pas survivre sans insuline – aux Etats-Unis? Les […]“

Oh la doucement, on va pas citer toutes les maladies. Je repondais a un commentaire le citant, sinon on s’en sort pas. Oui je suis au courant du diabete.

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