La société St. Clair Intellectual Property Consultants avait intenté une procédure judiciaire à l'encontre d'Apple l'année dernière pour la violation de quatre brevets portant sur l'imagerie numérique (lire : Apple : et un nouveau procès pour violation de brevet).

Celle-ci a lancé une seconde procédure la semaine dernière, visant cette fois non seulement Apple, mais également Research in Motion et HTC (ainsi qu'Exedea, filiale de HTC). La plainte concerne cette fois sept brevets, portant essentiellement sur la gestion d'énergie dans un ordinateur, et dans le cas d'Apple vise particulièrement iOS, l'iPhone, l'iPod touch et l'iPad.

St. Clair stipule avoir proposé un accord de licence sur quatre de ces brevets en 2000, et cite cinq dépôts de brevets d'Apple qui ont été rejetés par l'office américain des brevets, l'USPTO, car reprenant des concepts protégés précédemment par des brevets de St. Clair.

Source : AppleInsider