Google a bien enfreint des brevets de Sonos, a estimé un juge de l'International Trade Commission (ITC) mais cette conclusion préliminaire doit être étudiée par d'autres juges qui la confirmeront ou non.
Sonos a porté plainte contre Google en janvier 2020, affirmant que son concurrent/partenaire avait pioché dans un peu plus de 150 de ses brevets.
Cinq d'entre eux — le maximum autorisé dans une plainte devant l'ITC — ont servi de cadre à cette démarche. Ils sont relatifs à la manière de grouper plusieurs enceintes et de synchroniser leur lecture ; de contrôler le niveau sonore d'une seule enceinte ou d'un groupe ou encore de créer une paire stéréo. Lequel de ces brevets a été enfreint ? Cette précision n'a pas encore été apportée.
Google s'était défendu de tout emprunt aux technologies de Sonos et avait contre- attaqué par ses propres plaintes. En mai dernier, une cour allemande avait déjà émis une injonction favorable à Sonos dans le même contentieux mais Google avait fait appel.
En portant plainte devant l'ITC, qui a un pouvoir judiciaire, Sonos menace potentiellement Google d'une interdiction d'import aux États-Unis de ses produits fabriqués en Chine : Chromecast, Pixel, enceintes…
Cette première décision doit être toutefois analysée par un groupe de juges de l'ITC. Ce ne sera pas fait avant le 13 décembre prochain et une interdiction d'importation ne s'appliquerait pas avant 60 jours, rappelle le New York Times. Ce qui met les ventes des produits de Google à l'abri pour les fêtes de fin d'année.
Google n'est pas le seul visé par Sonos. Le fabricant californien avait accusé Amazon de pratiques identiques, mais il avait ajouté qu'il n'avait pas les reins financiers assez solides pour s'attaquer simultanément à ces deux mastodontes.
