Abus de position dominante avec Android : la justice européenne confirme l'amende record de Google

Stéphane Moussie |

Condamné en 2018 par la Commission européenne à une amende record de 4,3 milliards d'euros, Google avait demandé son annulation. C'est raté, la Cour de justice de l'Union européenne confirme aujourd'hui « dans une large mesure » la sanction.

Image mac morrison (CC BY)

Google avait été reconnu coupable d'abus de position dominante en lien avec Android. « Google utilise Android comme un véhicule pour consolider la position dominante de son moteur de recherche », avait déclaré Margrethe Vestager, la commissaire chargée de la politique de concurrence, lors de l'annonce de la condamnation en 2018.

L'entreprise a violé les règles de concurrence en exigeant des fabricants qu'ils préinstallent Chrome et Google Search pour avoir droit à Google Play ; en payant certains fabricants et opérateurs pour qu'ils préinstallent en exclusivité l'application Google Search ; et en empêchant les fabricants voulant proposer les apps Google de créer des forks d'Android.

Du fait d'un « raisonnement qui diffère sur certains points de celui de la Commission », la justice européenne a décidé de revoir (un peu) à la baisse l'amende : elle passe de 4,3 milliards d'euros à 4,125 milliards. Pas de quoi rendre le sourire à Google. « Nous sommes déçus que le tribunal n'ait pas annulé la décision dans son intégralité. Android a créé davantage de choix pour tous […] et soutient des milliers d'entreprises en Europe et dans le monde », a réagi l'entreprise, qui a encore la possibilité de faire appel.


avatar Adodane | 

Dans ta gueule l'amerloc 💪

avatar Kenny31i | 

@Adodane
D’après la fin de l’article c’est pas joué encore…

avatar Adodane | 

@Kenny31i

Tu parles !
Le pire c'est que Goggle va être poursuivi pour deux autres plaintes en UK et pays bas pour un total de 25 milliards ...

avatar ancampolo | 

@Adodane

Le plus drole c’est que google va payer sans avoir le moindre plomb dans l’aile

avatar jazz678 | 

@ancampolo

Quelques plombs quand même mais pas de quoi le faire voler de travers

avatar Adodane | 

@ancampolo

Ils vont devoir revoir leur politique et en plus payer une belle prune.

avatar frankm | 

@Kenny31i

Oui, Google va rapidement expliquer à Margarett comment aller se faire mettre...

avatar marc_os | 

@ Adodane

> Dans ta gueule l'amerloc

C'est quoi cette réaction raciste ? 🤮

Pour info, Apple n'est pas moins « amerloc ».
Idem Peugeot depuis son acquisition par Stellantis dont l'actionnariat est situé pour 45 % aux USA et seulement 39 % en Europe.

avatar lduret | 

@marc_os

+1

avatar Adodane | 

@marc_os

Pour stellantis, ne pas confondre la répartition des ventes par continent et la répartition de l'actionnariat 🙄

avatar marc_os | 

@ Adodane

Autant pour moi.
Le premier actionnaire de Stellantis est donc hollandais (14 %)
Suivi par des français (13 %),
des chinois (4,4 %),
etc.
Mais le total listé par le site fait bien moins que 100 %.
Bizarre.

Quoiqu'il en soit, Peugeot et Citroën ne semblent plus être "très français"...

avatar Adodane | 

@marc_os

C’est une fusion à 50/50, après faut voir la répartition du conseil d’administration.
Peugeot actuellement n’existe plus en tant qu’entreprise indépendante mais fait partie d’un groupe qui se nomme Stellantis.

Pour info, l’actionnaire hollandais c’est Exor, la holding de la famille Agnelli.

avatar Gerrer | 

@marc_os

C’est pas raciste. moi ça me choque pas. Amerloc c’est normal hein. C’est un raccourci…et puis faut arrêter de jouer les vierges effarouchées pour si peu…

avatar marc_os | 

@ Gerrer

Tout dépend de l'utilisation.
Or là ça suit "Dans ta gueule".
A priori je dirais que ça n'est pas une utilisation bienveillante !
Donc raciste.

avatar Brice21 | 

@marc_os

"Donc raciste."

Américain n’est pas une race mais une nationalité.

Donc plutôt que “raciste” j’utiliserais “nationaliste”, ou “patriote”.

avatar Phiphi | 

Je voudrais bien savoir à d’avantage de choix de quoi ils espèrent nous faire croire qu’ils ont donné accès 😂

avatar jazz678 | 

@Phiphi

C’est à dire ?

avatar Phiphi | 

@jazz678

C’est à dire que dire « Android a créé davantage de choix pour tous » me semble un peu osé et que j’aimerai bien qu’ils aient des exemples 🤷‍♂️

avatar debione | 

@Phiphi:

Si on l'oppose à iOs, Android est libre d'être modifié (fork), Android fonctionne sur une multitude de matériel différent... bon après je sèche :) Mais c'est deux gros choix quand même.

avatar Sindanárië | 

@Phiphi

Tupeurekepetédepuilbedut ?

avatar huexley | 

Tu fais un AVC ?

avatar lldjandoll | 

L’histoire va-t-elle se répéter dans les véhicules ?

avatar Nesus | 

C’est logique. C’est effectivement comme ça qu’ils ont tué l’œuf dans la poule. Autant Apple vend, donc on peut venir concurrencer Apple.

Mais concurrencer un produit gratuit ?

D’ailleurs, Schmidt l’avait lui même déclaré.

Et la déclaration de Google est une vaste blague. Parce qu’une autre entreprise aurait aussi pu construire un OS qui aurait aider des milliers d’entreprises. Elles n’ont juste pas pu le faire car privée de revenus.

avatar debione | 

@Nesus:
"C’est logique. C’est effectivement comme ça qu’ils ont tué l’œuf dans la poule. Autant Apple vend, donc on peut venir concurrencer Apple."

Oui l'amende est on ne peut plus logique et bienvenue. Par contre, Google aussi vend hein (Pixel) donc la comparaison avec Apple ne tient pas sur ce sujet. Tout comme je me réjouis que les régulateurs viennent foutre un peu le boxon dans par exemple l'obligation d'utiliser webkit (qui est de moins en moins dans les clous des standards d'internet) pour faire un navigateur compatibe iOs. Parce que la aussi, Safari est un produit gratuit...

avatar Nesus | 

@debione

Oui enfin le pixel est arrivé tardivement et personne ne peut installer iOS en dehors d’Apple.
Du coup, c’est beaucoup moins gênant chez Apple.
Enfin, ça ne le serait absolument pas, s’il n’y avait pas que deux acteurs. J’ai toujours du mal à considérer qu’Apple est coupable de concurrence déloyale quand ils sont arrivés dans un marché où ils étaient les plus cher et qui était concurrentiel. D’ailleurs, ils sont toujours dans les plus cher.

avatar byte_order | 

@Nesus
> J’ai toujours du mal à considérer qu’Apple est coupable de concurrence déloyale
> quand ils sont arrivés dans un marché

Y'a pas qu'un marché, celui des smartphones, en question.

Personne estime coupable de concurrence déloyale sur le marché des smartphones.
Tout au plus est-elle devenue, cette année, en position dominante aux USA, mais elle l'était déjà au Japon par exemple depuis des années.

Par contre sur les marchés de la distribution d'apps compatible iOS, du paiement sans contact depuis un smartphone tournant sur iOS, de la publicité embarquée dans des apps iOS, de solution de contrôle parental pour iOS, des marchés distincts de celui de la vente de smartphone et où Apple n'était pas présente en 2007 lorsqu'elle est rentrée sur le marché du smartphone mais des marchés sur lesquels, depuis, elle est bien présente, là la situation est différente. Là y'a des positions monopolistiques, des blocages de toute offre concurrente etc.

Une entreprise n'a pas qu'un marché dès lors qu'elle tire des recettes pas uniquement lors d'une seule transaction financière (ici, l'achat d'un smartphone). Le smartphone vendu, les recettes complémentaires viennent donc d'autres activités d'Apple que la vente de smartphones : la vente d'apps, la vente d'emplacement publicitaire, d'intermédiaire de paiement dématérialisé, etc. Toutes ces activités sont sur d'autres marchés que celui de la vente de smartphones.

avatar Adodane | 

@byte_order

Apple n'est pas en position dominante aux USA, mais a juste dépassé Android le trimestre dernier selon une étude ( au doigt mouillé, a la boule de cristal, sérieuse, peut importe ).

Donc Apple a dépassé les 50% de part de marché, 51% se n'est pas une position dominante dans aucun pays.
Surtout que dans trois mois, ça peut être Android a nouveau devant.

avatar byte_order | 

@Adodane

Pas d'accord.
On parle des parts de marché des entreprises qui vendent des smartphones aux USA, pas de la part des marchés des OS pour smartphone, qui d'ailleurs n'existe pas.

Apple a bel et bien plus de 50% du marché des ventes de smartphones aux USA, là où ses concurrents sont plutôt, au mieux, au niveau de 22/25%.

Pour rappel, y'a pas de marché des OS pour smartphones : ces OS ne se vendent pas séparément d'un smartphone.
Alors bien qu'il n'y ait en pratique que 2 OS qui se partagent le "marché" des OS pour smartphones, y'a bien plus que seulement 2 acteurs qui vendent des smartphones aux USA, et Apple y est en position bien plus importante (et majoritaire en absolue donc depuis cette année) là ou tous les autres, des Samsung, Xiaomi, Google etc ont eux rarement plus que la moitié de ce que Apple détient, pour le meilleur des "autres".

Une pdm de 50% pour un acteur avec 4-5 autres acteurs avec chacun 25%, 12%, 7%, 3%, 1% etc..., si si, cela tombe sous la jurisprudence de la définition de position dominante, en UE par exemple.

Meme un acteur qui n'aurait *que* 30% d'un marché mais où tous ses autres concurrents, nombreux, ne dépassent pas, chacun, les 5/10%, cet acteur là est bien un acteur en position dominante.

Après, je ne connais pas la jurisprudence US sur les critères d'évaluation de la position dominante. Je suis preneur. Probable qu'ils utilisent un seuil supérieur à 50%, mais on peut parfois être surpris...

avatar hptroll | 

@Adodane

Petite précision, ce n’est pas en part de marché mais en part de base installée qu’Apple a dépassé Android aux U.S., ce qui est plus difficile à changer rapidement.
Mais je suis d’accord avec toi, pour autant : ce n’est pas une position dominante.

Par ailleurs, ce qui est légalement répréhensible, ce n’est pas la position dominante en soi mais l’abus de position dominante : activement utiliser sa force sur un marché pour se renforcer sur un autre marché.

avatar Adodane | 

@debione

Safari n'est plus dispo sur Windows donc il n'est plus gratuit.

avatar iPop | 

@debione

« exemple l'obligation d'utiliser webkit (qui est de moins en moins dans les clous des standards d'internet) pour faire un navigateur compatibe iOs. Parce que la aussi, Safari est un produit gratuit... »

Vous pensez à quoi notamment ?

avatar pat3 | 

@debione

"Par contre, Google aussi vend hein (Pixel) donc la comparaison avec Apple ne tient pas sur ce sujet"

Mais Google n’est pas accusé sur ses ventes de Pixel (d’ailleurs anecdotiques dans son chiffre d’affaires), mais sur le business model du moteur de recherche…

avatar lmouillart | 

"Nous sommes déçus que le tribunal n'ait pas annulé la décision dans son intégralité. Android a créé davantage de choix pour tous […] et soutient des milliers d'entreprises en Europe et dans le monde " Oui c'est le cas, mais ce n'est pas pour Android AOSP que Google a été condamné.

Mais bien pour les autres pratiques : "Premièrement, en ce qui concerne les conditions de préinstallation imposées aux fabricants d’appareils mobiles"
"Deuxièmement, en ce qui concerne l’appréciation de la condition de préinstallation unique incluse dans les accords de partage des revenus par portefeuille"

Faire des choses bien et sous licence libre n'exonère pas de respecter les règles de la concurrence dans les autres domaines.

Google peut donc pleurer, mais cela n'émouvra vraisemblablement personne.

avatar iPop | 

@lmouillart

Il faut quand même rappeler que Google développe un système chaque année pour des industriels pour pas un Kopek.

avatar lmouillart | 

Redhat propose le même type de solutions libres et payantes en faisant eux aussi beaucoup d'argent et sans mettre des bâtons dans les roues des concurrents et le couteau sous la gorge des intégrateurs (par exemple https://en.wikipedia.org/wiki/Oracle_Linux est une copie sans les éléments sous copyrights par Redhat de RHEL)
Si le business modèle n'est pas bon (pas assez efficace ou trop), il faut s'adapter ou disparaître.

avatar iPop | 

@lmouillart

« Redhat propose le même type de solutions libres et payantes en faisant eux aussi beaucoup d'argent et sans mettre des bâtons dans les roues des concurrents »

C’est formidable ça ! Pourquoi ils y ont pas pensé il y a 15 ans ?
J’estime que Google a le droit de défendre son labeur, même si on sait qu’il était au conseil d’administration d’Apple.
Mais je ne pense pas que détruire Google serait une bonne chose pour les industriel.

avatar byte_order | 

@iPop
> J’estime que Google a le droit de défendre son labeur

Mais c'est pas ce qu'ils font.

Ils utilisent le fruit de leur labeur, offert et donc pas source de recettes par le seul choix de Google, pour imposer à d'autres de devoir embarquer en même temps un autre fruit, Google Search, qui lui est source de recettes pour Google.

> Mais je ne pense pas que détruire Google serait une bonne chose pour les industriel.

Qui a parler de détruire Google !?
On parle juste de faire respecter les règles existantes qui tentent de protéger les acteurs plus faibles d'être abusivement exploité par un plus fort au profit de ce dernier, renforçant ainsi de manière illégitime sa position et sa force.

Personne n'interdit, par exemple, que demain Google décide de ne plus proposer d'embarquer gratuitement les prochaines versions d'Android (pour les historiques, cela sera difficile par contre...) mais contre rémunération.

Mais cela n'intéresse pas financièrement Google :
- une licence payante d'Android c'est une recette uniquement par smartphone, une fois
- tandis qu'avoir Google Search d'installé sur tous ces smartphones c'est des dizaines, des centaines, des milliers, des millions, des milliards de microrecettes à chaque fois que les données ainsi collectés permet à Google de tirer un profit via le placement de publicité ciblé, et ce durant tout la vie dudit smartphone, pas une seul fois.

C'est comme pour la distriburtion d'apps sur l'AppStore.
Apple préfère capter une commission sur *chaque* les pubs que l'app affichera, sur *chaque* achat in-app qui sera faite depuis l'app plutôt qu'une seule et unique commission sur son achat (même à $0 pour les apps gratuites) lors de sa distribution.
Car c'est plus profitable ainsi.

Sauf que pour ce faire, Apple exploite le monopole de distribution d'apps pour imposer aux développeurs de devoir se plier à sa nouvelle stratégie de placement de pubs, aux in-apps forcément via Apple, etc.

avatar pat3 | 

@iPop

"Mais je ne pense pas que détruire Google serait une bonne chose pour les industriel."

On est très très loin de détruire Google…

avatar andr3 | 

[Second degré ON]
Puis-je déposer plainte pour position dominante contre Peugeot qui installe d’office son volant dans ma 2008 alors que celui de Mercedes fait tout aussi bien le taf ?
[Second degré OFF]

J’aime pas les jaloux 🤬

avatar IceWizard | 

@andr3

« [Second degré ON]
Puis-je déposer plainte pour position dominante contre Peugeot qui installe d’office son volant dans ma 2008 alors que celui de Mercedes fait tout aussi bien le taf ?
[Second degré OFF] »

 [Second degré ON]
Un avocat d’affaires à 500 € l’heure devrait pouvoir te répondre, après quelques recherches préliminaires de précédents juridiques (effectué par un stagiaire).
[Second degré OFF]

avatar andr3 | 

@IceWizard

🤭

avatar byte_order | 

@andr3

> Puis-je déposer plainte pour position dominante contre Peugeot qui installe d’office
> son volant dans ma 2008 alors que celui de Mercedes fait tout aussi bien le taf ?

C'est pas une 2008 mais une Mercedes, puisque ce qui est reproché c'est que Google impose à des tiers d'installer des trucs de Google dans ce que vendent ces tiers.

Ici, le client n'achète pas un smartphone Peugeot mais un smartphone X, mais Peugeot lui impose d'y installer le volant Peugeot "par défaut" plutôt que celui voulu de X sous pretexte que X utilise le moteur de Peugeot, un moteur proposer gratuitement par Peugeot, dans les véhicules qu'il propose à la vente.

Y'a donc une légère nuance à capter.

Au passage, la propriété est effectivement également un point de vu intéressant : spontannéement vous avec dit *ma* 2008, pas *sa* 2008. Car vous savez que, à part avec sa gamme Pixel, Google ne propose pas de smartphone au client final, mais un OS que des fabricants de smartphones tiers peuvent embarquer. Dans ce cas là, a aucun moment Google n'est propriétaire dudit smartphone. Seulement de la propriété intellectuelle de l'OS.

avatar andr3 | 

@byte_order

🤔

avatar byte_order | 

@andr3

Je suis scotché par tant d'argumentation...

avatar iPop | 

« Google utilise Android comme un véhicule pour consolider la position dominante de son moteur de recherche »

Et puis quoi encore, faudrait que Google travaille gratuitement pour les constructeurs ?

avatar lmouillart | 

Personne n'a dit ça, on leur a fait remarquer que leur façon actuelle de faire n'était pas la bonne et violait visiblement les lois, ils ont toute possibilité pour faire autrement.
Vendre des licences, partager des revenus ... mais aussi si leur proposition n'est pas adaptée il émergera des concurrents via Samsung ou Microsoft ou je ne sais qui proposant une version "commerciale" d'Android plus adapté et moins cher ou avec un meilleur support. De la concurrence donc.

avatar byte_order | 

@iPop
> Et puis quoi encore, faudrait que Google travaille gratuitement pour les constructeurs ?

On peut retourner la question, aussi :

Et puis quoi encore, faudrait que les constructeurs travaillent gratuitement pour Google ?

Il revient à Google de trouver un moyen légitime de se faire rémunérer pour l'usage de son OS par les constructeurs, mais se servir de cet usage pour imposer l'installation à côté d'autres trucs que les constructeurs n'ont pas envir de choisir d'installer, c'est bel et bien se servir d'une position dominante sur un marché A pour gagner et consolider ses positions sur un marché B, alors que les deux sont distincts.

Personne n'achète d'abord et avant tout autre critère un smartphone Android parce qu'il a envie de pouvoir faire des recherches sur Google Search.
Sauf ceux qui choisissent un Pixel, et encore, y'a aussi la partie photo qui peut être leur principale motivation aussi...

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