Neuf jours sans nouvelles du conflit juridique opposant Qualcomm à Apple, cela vous avait manqué ? Eh bien réjouissez-vous : voilà qu’il s’exporte en Chine. Qualcomm a déposé plainte auprès du tribunal de la propriété intellectuelle de Pékin, demandant l’arrêt de la fabrication et de la commercialisation de l’iPhone en Chine, ainsi que le versement de dommages-intérêts.
« Apple utilise des technologies inventées par Qualcomm sans en payer le coût », dit la porte-parole Christine Timble dans une déclaration à Bloomberg. Apple connaît le tribunal pékinois spécialisé dans les affaires de propriété intellectuelle : il l’avait reconnu coupable de contrefaçon d’un obscur fabricant chinois, menaçant de suspendre les ventes d’iPhone 6, avant de revenir sur sa décision en appel.
Longtemps accusée d’un laxisme favorisant les sociétés chinoises, cette institution plus administrative que judiciaire a récemment durci les conditions d’examen des dossiers, pour lutter contre les requêtes abusives et de « mauvaise foi ». Mais Qualcomm n’est pas Baili, et l’affaire qui l’oppose à Apple n’est pas triviale.
L’arrêt de la commercialisation de l’iPhone en Chine, quelques semaines après le lancement de l’iPhone 8 et quelques semaines avant celui de l’iPhone X, tient du scénario catastrophe. Pour Apple bien sûr, mais aussi pour Foxconn, le premier employeur privé du pays, qui assemble la majorité des iPhone.
Cela ne veut pas dire que les avocats d’Apple peuvent dormir sur leurs deux oreilles : Qualcomm fabrique beaucoup de processeurs en Chine, et fournit la plupart des fabricants chinois de smartphones. Comme sur les fronts américain et européen, cette nouvelle bataille est bien partie pour durer.
Au cœur de l’été, Qualcomm avait laissé la porte ouverte à un règlement à l’amiable, qui jouerait en sa faveur. Quelques mois plus tard et quelques jours avant d’annoncer son départ à la retraite, Bruce Sewell a remis de l’huile sur le feu. Le juriste en chef d’Apple appelle à « une remise à plat complète du modèle de licence que Qualcomm a adapté à cette industrie ».
