Le ticket de caisse s'efface, la CNIL rappelle les droits et devoirs des clients et commerçants 🆕

Florian Innocente |

Mise à jour le 27 mars : La fin de l'impression systématique du ticket pourrait être repoussée à août ou septembre, a confirmé le cabinet d’Olivia Grégoire, ministre déléguée notamment au commerce, suite à une information de Midi Libre.

« Nous avons des remontées de terrain, nous discutons avec les associations de consommateurs, avec la grande distribution, qui nous disent que face à l’inflation, beaucoup de Français souhaitent vérifier l’exactitude du montant des courses qu’ils font » a expliqué au Parisien le cabinet de la ministre.

La nouvelle échéance pourrait être le 1er août ou le 1er septembre, et plus probablement la première des deux. Pour éviter que cela ne tombe en pleine période des achats de rentrée. La décision doit être prise ce début de semaine.


Article du 22 mars

La fin de l'impression automatique de la plupart des tickets de caisse sera effective dans quelques jours. La CNIL en profite pour rappeler les droits des clients et les devoirs des enseignes quant aux versions dématérialisées de ces preuves d'achat.

C'est ce 1er avril qu'entrera en vigueur en France la fin de l'impression systématique des tickets de caisse. C'était initialement prévu pour le 1er janvier puis un sursis a été accordé aux enseignes.

Source des images : CNIL

Cette décision s'inscrit dans une loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire. Il y a un volet pour lutter contre la pollution (de ces milliards de petites feuilles qui finissent souvent jetées) et sanitaire puisque des procédés d'impression thermique sans encre impliquent d'avoir des substances chimiques sur les rouleaux.

La sortie d'une facture en caisse ne sera plus faite automatiquement — des commerçants ont déjà anticipé ce changement et ils demandent maintenant si l'on veut un ticket. Mais cela restera possible sur demande, lorsque la personne désire une preuve de son achat (pour en vérifier les prix) ou s'il tient une comptabilité scrupuleuse de ses dépenses et qu'il préfère une trace sur papier.

Tous les achats ne seront cependant pas soumis à cette règle, notamment ceux pour lesquels le ticket peut faire office de preuve de garantie. Sont exclus du dispositif les tickets pour des achats de biens durables (meuble, électroménager, informatique, téléphonie, luminaires, articles sportifs… — liste complète) ou ceux consécutifs à des opérations de paiement qui auront été annulées.

En dehors de ces deux cas de figure — plus de ticket ou ticket sur demande — il y a celui de la version dématérialisée du document. Celle-ci n'est pas prévue par la loi, par conséquent cette option ne peut pas être imposée par le marchand prévient la CNIL. De même, un commerçant n'est pas obligé d'avoir cette solution à disposition pour les clients qui voudraient impérativement une preuve numérique.

Plusieurs formes de tickets numériques sont possibles. Le plus respectueux de la confidentialité des données personnelles de l'acheteur est le Code QR, rappelle la CNIL. Le symbole s'affiche sur un écran de la caisse, on le pointe avec son appareil photo et un lien pour récupérer une version numérique de la facture sur une page web apparait. Pratique, mais pas forcément pour les gens peu dégourdis avec leur téléphone.

Les autres moyens comme l'envoi d'un SMS ou d'un mail impliquent la communication de coordonnées — déjà ce n'est pas forcément commode une fois en caisse, sauf sur les automatiques — mais cela pose la question d'une réexploitation future de ces infos pour une prospection publicitaire. Le RGPD s'applique et le commerçant est obligé de recevoir votre consentement pour collecter à des fins qui dépassent le transfert de votre ticket.

Enfin, le commerçant ne pourra imposer à un client de prendre une carte de fidélité chez lui pour recevoir automatiquement sur son compte en ligne les facturettes. C'est un autre moyen de ne plus s'encombrer de ces papiers, mais là encore c'est au client de décider où va sa préférence.

avatar 406 | 

Deux fois en qq jours que la boulangerie se plante en sa faveur sur la facture…

avatar cecile_aelita | 

La fin des tickets de caisse et Auchan vers chez moi (à saint Priest), ils viennent d’installer un système vers les caisses libre service où il faut le ticket de caisse pour ouvrir le portillon et quitter la caisse 😅.

avatar Paquito06 | 

@cecile_aelita

“La fin des tickets de caisse et Auchan vers chez moi (à saint Priest), ils viennent d’installer un système vers les caisses libre service où il faut le ticket de caisse pour ouvrir le portillon et quitter la caisse 😅.”

J’etais en France la semaine derniere et a Nice, il y a cela egalement. Le systeme m’a surpris: aux caisses automatiques, il y a une verification aleatoire etablie par le personnel sur quelques articles pour savoir s’ils ont bien ete scannés (je suis curieux du taux d’erreur, generalement c’est effectué sur les articles les plus onereux, m’enfin avec un gros chariot…), puis apres en effet il y a impression du ticket et presentation de ce dernier a une borne pour quitter la zone securisee des caisses automatiques. On comprend vite l’idee pour lutter contre le vol, avec une reduction des couts, mais l’efficacite ne peut pas etre totale. Disons que les economies realisees sur l’absence de personnel humain doit etre suffisante pour compenser un peu de vol. J’ai aussi cru comprendre que si une recidive avait lieu en cas de vol, la personne pouvait etre bannie du supermarché (qq chose dans le genre).

avatar cecile_aelita | 

@Paquito06

Je ne jugeais en rien la méthode. Juste le timing qui est amusant 🙂.
D’un côté on supprime les tickets de caisse et ils viennent juste de mettre en place une machine qui utilise carrément les tickets de caisse 🙂.

avatar Paquito06 | 

@cecile_aelita

“Je ne jugeais en rien la méthode. Juste le timing qui est amusant 🙂.
D’un côté on supprime les tickets de caisse et ils viennent juste de mettre en place une machine qui utilise carrément les tickets de caisse 🙂.”

Oui, cocasse coincidence 😁

avatar Ichigo-Roku | 

@cecile_aelita

Ce système est “ancien”, à côté de chez moi ça fait au moins 5 ans qu’un “ticket de sortie” est imprimé.

avatar cecile_aelita | 

@Ichigo-Roku

Chez vous sûrement !
Mais pas chez moi! Donc c’est amusant qu’ils viennent d’installer ça chez moi si c’est pour que les tickets de caisses disparaissent d’ici peu 😉.

avatar marc_os | 

@ Paquito06

> Disons que les economies realisees sur l’absence de personnel humain doit etre suffisante pour compenser un peu de vol

Le vol est une bon prétexte.
Dans des magasins vendant essentiellement de la nourriture, le passage aux caisses automatiques permet surtout d'économiser des salaires et de maximiser les bénéfices.
De plus, les produits chers ont des antivols qui font sonner les portiques à la sortie, limitant fortement le coût des vols.
Et ce ne sont pas les vols genre je mets un camembert à 5 € dans une boite de camembert à 3 € qui ruinent les supermarchés. (Y a qu'à voir Auchan, j'ai pas l'impression que la famille Mullier se porte mal depuis les 50 ans ou plus qu'elle est dans le business.

avatar Paquito06 | 

@marc_os

“> Disons que les economies realisees sur l’absence de personnel humain doit etre suffisante pour compenser un peu de vol
Le vol est une bon prétexte.
Dans des magasins vendant essentiellement de la nourriture, le passage aux caisses automatiques permet surtout d'économiser des salaires et de maximiser les bénéfices.”

Certes, c’est bien l’origine de ce changement. Mais ce changement existe car justement, il permet encore de realiser des economies malgré le vol possible. Si le vol n’existait pas, ca fait longtemps qu’on n’aurait plus d’humain aux caisses.

“De plus, les produits chers ont des antivols qui font sonner les portiques à la sortie, limitant fortement le coût des vols.”

Les antivols qu’on fait sauter avec une epingle a nourrice? Ahah, oui.

“Et ce ne sont pas les vols genre je mets un camembert à 5 € dans une boite de camembert à 3 € qui ruinent les supermarchés.”

C’est petit comme vol. Encore que le vol pour justifier la faim, je le comprends, mais le vol pour se faire plaisir, c’est moche.

“ (Y a qu'à voir Auchan, j'ai pas l'impression que la famille Mullier se porte mal depuis les 50 ans ou plus qu'elle est dans le business.”

Mais ils ne sont pas arrivés la par hasard. Ce qui ne justifie pas le vol non plus parce qu’ils se portent bien.

avatar AKZ | 

La fin des tickets de caisse chez Auchan est improbable...
Les tickets se sont allongés depuis 1/2 an(s) sans compter tous les autres tickets qu’ils donnent en plus, loteries, réductions, et j’en passe.
Il est fréquent que je ressorte d’Auchan avec plus de 50 cm cumulés de tickets imprimés.

avatar cecile_aelita | 

@AKZ

J’avoue que des fois c’est vraiment abusé la quantité de papier que je peux avoir en ticket et autre quand je sors de chez Auchan 🫤

avatar Hugofloflo | 

C’est pour mieux nous contrôler les enfants. Avec la dématérialisation c’est super top pour les organismes de contrôle. Et merci pour Apple d’avoir été le précurseur de la boîte de Pandore.

avatar Paquito06 | 

@Hugofloflo

“C’est pour mieux nous contrôler les enfants. Avec la dématérialisation c’est super top pour les organismes de contrôle. Et merci pour Apple d’avoir été le précurseur de la boîte de Pandore.”

Et la terre est plate, les fantomes existent, etc. En quoi ca change d’avoir un ticket imprimé ou non en terme de controle? Walou. Le vendeur a deja toutes les donnees en backend, ils savent ce qu’ils vendent, a qui, quand, où, comment.

avatar Yoshi_1 | 

@Hugofloflo

Il n’y avait pas besoin du ticket dématérialisé pour que les enseignes connaissent l’historique d’achat et les préférences des clients…

avatar Angusalex | 

@Hugofloflo

Mdr attention le grand méchant Big brother nous guette 🤣
Quesqui ne faut pas lire…

avatar Paquito06 | 

Pour info et point de comparaison, aux US ca fait des annees qu’on nous demande si on veut le ticket de caisse physique. Dans beaucoup de cas, si on veut retourner un article, on n’a meme pas besoin du ticket physique: on presente notre moyen de paiement car l’historique des achats y est associé (sauf si c’est en cash, ahah).
Les pharmacies (walgreens, cvs, rite aid) sortent encore des tickets longs comme le bras ne serait-ce que pour un article, donc ca aide. Le probleme reside encore avec de nombreux restaurants quand une solution numerique est absente, où on a 3 tickets imprimés: le ticket pour la commande, le ticket CB client et le ticket CB signé (avec tips). Enfin, on peut souvent demander à recevoir le ticket par email, ou on peut encore le retrouver sur le site internet ou l’app mobile quand on se connecte.

avatar Hugofloflo | 

@Paquito06

Je vois, mais je trouve que c’est lourd comme système ce que tu mentionnes outre Atlantique. Peut-être que la clientèle la bas est plus patiente que dans nos contrées.
Si tu n’as pas ton tel sur toi ou qu’il est déchargé j’imagine le délire pour certaines personnes d’exiger l’envoi de la facture par e-mail et de prendre le temps de prononcer et de te certifier l’adresse. Limite sur des bornes automatiques mais pour la fluidité des caisses physiques c’est plus délicat ! C’est un appel aux prémices des caisses 100% auto et ou avec des robots style gpt qui enregistreront les données à la voix

avatar Paquito06 | 

@Hugofloflo

“Je vois, mais je trouve que c’est lourd comme système ce que tu mentionnes outre Atlantique. Peut-être que la clientèle la bas est plus patiente que dans nos contrées. “

Perso, je ne trouve pas le systeme lourd. Je refuse l’impression du ticket quand on me demande, et pour des achats où je pourriss eventuellement en avoir besoin, on me retrouve avec la CB (physique ou AW), ou j’ai le ticket dans une app.

“Si tu n’as pas ton tel sur toi ou qu’il est déchargé j’imagine le délire pour certaines personnes d’exiger l’envoi de la facture par e-mail et de prendre le temps de prononcer et de te certifier l’adresse. “

Si tu n’as ton tel sur toi, c’est comme si tu n’as pas le ticket sur toi, c’est pas inherent au ticket de caisse, puisque ton tel EST le ticket dans le cas de la dematerialisation. Mieux encore, ton telephone EST l’ensemble de TOUS tes tickets, au meme endroit. Tu ne perds plus le ticket (sauf si tu perds ton tel, of course), il n’est plus detruit, egaré, illisible, au fond d’un sac, etc. Petit bonus: les apps peuvent t’alerter quand ton ticket expire (retour d’article sous 30 jours? Une alerte sur ton tel, chise que tu n’as pas avec ton ticket physique).

“Limite sur des bornes automatiques mais pour la fluidité des caisses physiques c’est plus délicat !”

Tu t’enregistres une fois, quand t’es client de ton supermarché (ou chaine de supermarchés), tu files pas ton email a chaque fois. Tu peux aussi (et surtout, bien plus que l’email), utiliser ton numero de telephone. C’esr ce que je fais au supermarché aux caisses auto, ou dans certaines chaines de magasin de vetements, je file mon numero, ca prend 3 secondes a taper, soit moi, soit le caissier.

“C’est un appel aux prémices des caisses 100% auto et ou avec des robots style gpt qui enregistreront les données à la voix”

Parce que ca debarque en France, mais aux US ca fait, encore une fois, de nombreuses annees, et y a ni robot, ni gpt. Amazon tente un peu avec ses magasins sans caisse mais c’est un modele different avec tout plein de capteurs et cameras.

avatar brunnno | 

Ça risque de favoriser la fraude fiscale de certains commerçants, non ?
Le client ne veut pas de ticket, je minore le prix encaissé ou je ne saisis rien du tout

avatar DG33 | 

@brunnno

Non, car la norme NF525 est passée par là.

avatar brunnno | 

@DG33

Ça ne garantit pas que le montant enregistré est celui payé par le client

avatar DG33 | 

@brunnno

Donc si tu étais véreux, tu taperais 15€ sur ta caisse, tu demanderais 20€, le client n’y verrait que du feu et tu garderais la monnaie ?

avatar Paquito06 | 

@brunnno

“Ça risque de favoriser la fraude fiscale de certains commerçants, non ?
Le client ne veut pas de ticket, je minore le prix encaissé ou je ne saisis rien du tout”

Tu as une trace par carte bancaire de toute façon, donc non. C’est juste une impression supprimee.
Et si c’est du cash, bah c’est deja le cas actuellement si tu prends pas de ticket ou si t’en prends un, tu vas pas declarer les rouleux de caisse 🤓

avatar DG33 | 

@Paquito06

Il n’y a plus de caisses enregistreuses qui ne soient informatisées et à la norme NF525.
Tu tapes une vente, elle est enregistrée en dur. Tu l’annules, c’est enregistré en dur.
Et l’inspecteur des impôts a un logiciel pour lire tout cela.
Donc le seul moyen de faire du black serait de ne pas passer par la caisse et d’être payé en espèces.
Mais cela a un impact sur le stock, et comme par hasard chaque modification de stock passe aussi par la case NF525, enregistrée en dur, et lisible.
Reste alors à être très convaincant face à l’inspecteur.

avatar Paquito06 | 

@DG33

“Il n’y a plus de caisses enregistreuses qui ne soient informatisées et à la norme NF525.
Tu tapes une vente, elle est enregistrée en dur. Tu l’annules, c’est enregistré en dur.
Et l’inspecteur des impôts a un logiciel pour lire tout cela.
Donc le seul moyen de faire du black serait de ne pas passer par la caisse et d’être payé en espèces.
Mais cela a un impact sur le stock, et comme par hasard chaque modification de stock passe aussi par la case NF525, enregistrée en dur, et lisible.
Reste alors à être très convaincant face à l’inspecteur.”

Je suis etonné qu’il n’y ait plus aucun resto qui ne fasse du black en France. Mais si ca a disparu a 100%, ok. Aux US, t’as meme des resto qui n’acceptent que du cash… des resto italiens a nyc par ex 😁😁😁 On se demande pas pourquoi.
Et en France, tu vas dans des petits magasins de souvenirs ou de pret a porter, t’as encore plein de caisses non informatisees. Dans le sud, du moins.
Oh et puis l’inspecteur, faut qu’il passe. Il doit y avoir un inspecteur pour des milliers de commerçants, ils sont loin de pouvoir tout controler.

avatar DG33 | 

@Paquito06

N’ayant plus besoin de contrôler les commerces informatisés, les inspecteurs ont plus de temps pour se consacrer aux autres.
Et la pêche est bonne 😊

avatar brunnno | 

@Paquito06

"Mais cela a un impact sur le stock, et comme par hasard chaque modification de stock passe aussi par la case NF525, enregistrée en dur, et lisible."

Dans la restauration, le stock n’est pas simple à contrôler (tu peux dire que tu as jeté des périmés par exemple).
Et dans un bar, le contrôleur ne peut pas vérifier le niveau du café ou des bouteilles pour voir si ça correspond précisément aux ventes déclarées

avatar DG33 | 

@brunnno

Si tu jettes des périmés, pour autant tu disposes une serviette pour chaque convive (mais tu peux acheter des serviettes en cash, sans facture…)

Il faut distinguer le petit bar où le patron n’a pas d’employé, et le bar qui a des employés, lesquels auraient mille façons de gruger leur patron si celui-ci n’informatisait sa gestion de caisse/stock. Donc soit tu laisses tes employés te gruger, soit tu te ranges.

Je ne dis pas que ça n’existe plus, mais c’est à présent à la marge. En attendant la TVA est encaissée donc due, et le CA et le résultat sont plus justes, donc l’impôt passe par là.

avatar debione | 

@DG33:

Pour bosser dans le secteur depuis fort longtemps, c'est en effet un problème qui peut être récurrent.
Perso, avant d'engager quelqu'un en fixe, c'est la chose que je contrôle: Le rapport à l'argent... Toute personne pour qui l'argent n'est pas uniquement un outil est immédiatement débarquée (et je pose quelques pièges au début je l'avoue, genre rajouter de l'argent dans la caisse et regarder comment réagit la personne quand elle doit compter sa caisse)

avatar Paquito06 | 

@brunnno

“"Mais cela a un impact sur le stock, et comme par hasard chaque modification de stock passe aussi par la case NF525, enregistrée en dur, et lisible."
Dans la restauration, le stock n’est pas simple à contrôler (tu peux dire que tu as jeté des périmés par exemple).
Et dans un bar, le contrôleur ne peut pas vérifier le niveau du café ou des bouteilles pour voir si ça correspond précisément aux ventes déclarées”

C’est aussi ce que je pense, y a moyen de filouter.

avatar DG33 | 

@Paquito06

Par ailleurs tickets restaurants et dématérialisation des paiements laissent peu de place aux espèces à présent.

avatar Angusalex | 

@DG33

De moins en moins de restaurants acceptent les tickets restaurant (malheureusement pas assez) et c’est tant mieux car ces sociétés se gavent et c’est au restaurant de payer alors que les charges sont déjà énormes…

avatar Paquito06 | 

@DG33

“Par ailleurs tickets restaurants et dématérialisation des paiements laissent peu de place aux espèces à présent.”

Les tickets resto c’est vraiment un truc francais. J’ai jamais vu ca ailleurs et j’ai bien bourlingué. Aux US on a tous une carte corporate.

avatar Sonic Tooth | 

@Paquito06

Les cartes restaurant comme celle que j'utilise existent aussi en Turquie.

avatar Paquito06 | 

@Sonic Tooth

“Les cartes restaurant comme celle que j'utilise existent aussi en Turquie.”

Je suis certain qu’il y a d’autres pays, oui 😁
Le systeme n’est pas mauvais, juste un peu dépassé.

avatar Angusalex | 

@DG33

Le stock est difficilement traçable (tout dépend de l’enseigne, du type de produit et de la quantité bien sûre) mais pas forcément en dur

avatar fredsoo | 

@DG33

Le nombre de commerçants sui refusent la CB du côté de chez moi est infernal.
Ou alors qui ont relevé le plafond a 10 voir 20€…. Je m’interdis formellement tout achat chez ces commerçants.

avatar Angusalex | 

@Paquito06

En cash si le client ne veut pas de ticket je peut simplement ne pas rentré dans la caisse, si il le veut je suis obligé

avatar Paquito06 | 

@Angusalex

“En cash si le client ne veut pas de ticket je peut simplement ne pas rentré dans la caisse, si il le veut je suis obligé”

C’est ce que je dis depuis le debut. Bon apres t’es censé entrer la commande et demander avant d’imprimer mais tu peux feinter.

avatar Angusalex | 

@Paquito06

Yep 💯

avatar Angusalex | 

@brunnno

À Taiwan tout le monde veut son ticket (tout petit ticket) car il y a un numéro/qr code qui te permet tout les mois ou tout les trois mois je ne me rappelle plus de gagner à une sorte de loterie, la mère de ma femme a déjà gagné beaucoup et mois un deux voyages j’ai gagné une centaine d’euros

avatar PtitXav | 

Il faut aussi ajouter que la durée de vie de l’encre des tickets de caisse est faible .

avatar DG33 | 

@PtitXav

La plupart des tickets de caisse sont thermiques, sans encre. Et en effet ils sont sensibles à la chaleur et à la lumière.

avatar kafy28 | 

Pour moi le plus gros problème est la récurrence des « erreurs » sur les prix en caisse par rapport au prix affichés.

Étonnement je n’ai jamais constaté une erreur en ma faveur.

Comment fait-on pour vérifier après la caisse et se faire rembourser à la caisse centrale ?

Il va falloir prendre en photo de tous les prix ? puis calculer en sortie de caisse pour voir si on tombe sur le même total ?
Ou vérifier pour chaque article qui passera en caisse le prix que l’on a relevé ?

Pas terrible ……

avatar lyonp69 | 

@kafy28

Apparemment tu sais pas lire !! 🙄🤦🏼‍♂️

avatar kafy28 | 

@lyonp69

Le bon usage est de vouvoyer par politesse quand on ne connais pas la personne.

Pouvez-vous m’indiquer l’info que j’aurais manqué ou mal compris dans l’article ?

avatar marveyhumus | 

@kafy28

sur internet tout le monde se tutoie sauf les boomers comme toi qui vivent dans le passé

avatar kafy28 | 

@marveyhumus

Allez va ranger ta chambre et lave toi les pieds.

avatar themasck | 

pour info , j'ai demandé la facture a ma pharmacie habituelle : et pourquoi vous la voulez vous etes remboursé . en la parcourant le pharmacien avait facturé 3 boites pour 2 servies au client . controlez vos factures avant de sortir du magasin !

avatar fredsoo | 

@themasck

Le trou de la sécu mon ami, je vérifie tous les jours min compte ameli (je suis rarement malade)
Mais pharmacies, kiné, infirmières tout ce qui passe par tiers payant, c’est magique.
La carte verte vaut bien plus qu’une Gold ou premier.
Dernier en date, un opticien chez qui je fais un devis il y a un an. Le mois dernier il sort la facture.
Pour les magouilles, il y aura toujours des virtuoses.

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