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Brevets : la condamnation de Google face à Sonos a été annulée 🆕

Mickaël Bazoge

mardi 10 octobre 2023 à 16:11 • 20

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Mise à jour le 10 octobre : le juge William Alsup en Californie a annulé le précédent jugement en faveur de Sonos, relate Reuters. Il a estimé que le fabricant d'enceintes avait associé à un brevet de 2006 un autre de 2019 afin que celui-ci paraisse plus ancien qu'il est en réalité. Il était dès lors considéré comme antérieur à la sortie, en 2015, des appareils de Google visés dans la plainte.

Un porte-parole de Sonos a déclaré que ce verdict était « erroné à la fois sur les faits et au regard de la loi ». Google n'a pas encore réagi. Sonos dit vouloir faire appel.


Article du 27 mai

Sonos a remporté une nouvelle victoire significative dans son combat judiciaire contre Google. Le moteur de recherche a en effet été condamné à verser 32,5 millions de dollars au constructeur de produits audio, en vertu d'un jugement de la justice californienne. Les enceintes et les lecteurs audio de Google enfreignent bel et bien un des deux brevets que Sonos opposait au géant d'internet.

Sonos Five, Era 300 et Sonos One. Image : iGeneration.

Google voit le verre à moitié plein : des six brevets de la plainte déposée par Sonos, seuls deux ont été retenus par la cour, et il a été reconnu une infraction sur un seul d'entre eux. Google se réserve le droit de faire appel. Sonos n'a pas pu également obtenir les dommages de 90 millions de dollars qu'avait calculés un expert venu à la barre pour témoigner en faveur de l'entreprise.

Si Sonos a fini par remporter cette manche, le juge William Alsup a eu des mots durs pour les deux entreprises : il estime en effet que cette affaire n'aurait jamais dû atterrir devant un tribunal, et qu'elles auraient dû s'entendre à l'amiable. Le dossier est « emblématique du pire des litiges en matière de brevets », selon lui.

Sonos a porté plainte contre Google en 2020 pour plusieurs infractions à des brevets. En 2022, Google a été obligé de modifier des fonctions de ses produits qui enfreignaient lesdits brevets, au risque sinon d'une interdiction de vente sur le territoire américain.

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